PONEY EXPRESS C/ - S.A.R.L. TRANS 4 EQUIPEMENT Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP BOMMART MINAULT ä SCP GAS E.D.

Les dépens resteront à la charge de Mme [U] [L] (Les écuries du poney Fringant).

CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES Laurence Y...

MOTIFS, Considérant que le 22 novembre 2000, lors d'une promenade des élèves d'un poney club dans le parc de Beauregard à La Celle Saint Cloud, le poney Caline du Mont appartenant aux époux Y... a été

Le 16 novembre 2007, Mme [N] née le [Date naissance 1] 1956, a fait une chute au cours d'une leçon d'équitation qu'elle prenait au Poney Club de l'association Poney Club de [Localité 2] (le poney club)

la minute avec Madame Z..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 avril 2000, au haras de Villedieu à DARDILLY, Pascale X... a été blessée par un coup de sabot donné par le poney

Olivier X..., Mme Josette Z... divorcée X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt de Moulière représentée par son gérant Olivier X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt

enregistré à son secrétariat le 9 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bras à sa demande de communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture du poney-club

a condamné la société coopérative PORCY SUD à payer à Mr Y... la somme de 72.000 francs de dommages-intérêts avec intérêts au taux légal en réparation de ses préjudices pour trouble de voisinage;.

Olivier Y...et la Sarl Club Hippique et Poney Club de la Forêt de Moulière agissant par son co-gérant, M.

Condamner la SASU Pony aux entiers dépens de la procédure d'appel.

Association PONEY CLUB DU FARE, demeurant [Adresse 8] représentée et assistée par Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de la société Métallerie Lamande et Ponce une somme de 1 500 euros à verser à la SAS Atelier Tezier Di Vito Rosette.

Les appelants soutiennent qu'ils sont les véritables propriétaires du poney litigieux depuis 2020. Ils se sont vus confier la garde du poney par le parquet.

Par écritures notifiées le 26 janvier 2024, la Sarl Le Poney Parc a conclu au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris.

La cour observe que les factures, pour le moins succinctes et non signées par les intimés, portent pour désignation le simple intitulé « Locations chevaux/poneys » suivi du nom des poneys, «Callas » « 

Par un jugement du 03 décembre 2007, la société PONEYS et TRADITIONS HIPPIQUES a été placée en redressement judiciaire.

PONY Express et en faisant savoir son souhait qu'un contrat de travail à durée déterminée d'un personnel de la S.A.R.L.