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3 851 résultats pour « Pozzi-Pasquier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

69fd76e6cdc6046d47036043

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Cécile Plot, avocat au barreau de Paris, toque : E0826 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me Laurent Pozzi-Pasquier

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

5fdc009269731224c8037603

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

DEMANDERESSE SAS PASINI, dont le siège social est sis [...] représentée par Me Jean-Luc Z... de la SELARL Z...

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd923fa1742d602cee6ffa3

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les pommiers ont été plantés en automne 2016.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6708c03e445a086e2bcedef9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GOOD MORNING PEOPLE, exerçant sous l'enseigne FUNBREAK [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Laurent POZZI-PASQUIER de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd923fb1742d602cee6ffa8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les pommiers ont été plantés en automne 2016.

Source officielle
CA

Chambre civile

63c79b64da31367c908eb65b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[W] [A] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS PASQUIER PATRICK, S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6263992c81d302277d8e8c28

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Attendu qu'il est produit par la SCI Pasquier et la SCI CB 26 l'acte de levée de l'option du 22 novembre 2018 signé par M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00379_20260216

Admin. Appel

16 février 2026

16 février 2026

Toutefois, l’administration n'a, ce faisant, remis en cause aucun élément déclaré par la SAS Pâtisserie Pasquier Saint-Valery.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6163515ba2ead9ed860b6fca

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

n° 06/00166 APPELANT Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 516 INTIMÉE SA MONTE PASCHI

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9f797ac279b38cddadf2a

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

[Y]-[V] [S], exerçant l'activité professionnelle d'administrateur judiciaire, a obtenu de la banque Monte Paschi un découvert permanent d'un montant de 450 000 euros.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03616_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

la commune de Le Pasquier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61630e4cda3e3d3066036737

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

La sci Cinema [Adresse 8] Pasquier a interjeté appel du jugement ; Dans ses dernières conclusions signifiées et déposées le 07 juin 2011 la sci Cinema [Adresse 8] Pasquier demande à la Cour au vu de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036b6139510cd56c7c2a313

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

DU CINEMA SAINT-LAZARE PASQUIER agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cda

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le contrat de travail a été successivement transféré à compter du 1er janvier 2006 au GIE Pasquier et à compter du 1er mars 2014, à la société Brioche Pasquier [Localité 4]. En dernier lieu, M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde63e543846c04847e6b

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

origine tribunal de commerce du Havre, décision attaquée en date du 15 septembre 2023, enregistrée sous le n° 2019j00086 Monsieur [W] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane PASQUIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

686f4c99d3976f57d00d3196

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Localité 4], ROYAUME-UNI Non représentée Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431066128558704f52e69e5

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le 28 janvier 2015, quarante salariés de la société Biscottes Pasquier ont saisi le conseil de prud'hommes de Montbrison.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603226037343785d1a96141b

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Cet accord de branche est applicable à la société BISCOTTE PASQUIER.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

677e14aa26e046654dc50d59

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des affaires de sécurité sociale ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE RG N° : N° RG 23/04217 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JRBW Affaire : Madame [T] [G] Représentant : Me Stéphane PASQUIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437bb3823e6dd0f8bf8098

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Les ajustements, remplacements et réglages effectués par la société Schneider Electric ne prouvent pas une défaillance généralisée de l'équipement livré et mis en place chez le client Pasquier.

Source officielle