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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3a
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Rachid HASSAINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 240 INTIMÉS Madame Rose-Marie Alphonsine Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f121
27 février 2012
27 février 2012
Hassan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
10 février 2016
Hassan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353d
28 septembre 2016
28 septembre 2016
El Hassan X...
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ed7
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Monsieur Rachid Z...
Source officielle1ere Chambre
651d02e5fe8d588318c1adaf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Marion HASSAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 04 Mars 1974 à FEJ HASSINE (TUNISIE) ... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Madame
Source officielle1ere Chambre
686f4e32334d55acd19f1d94
8 juillet 2025
8 juillet 2025
00459 N° Portalis DBVM-V-B7J-MSD5 C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fdd
29 septembre 2006
29 septembre 2006
ARRET DU 29 Septembre 2006 N 2297/06 RG 05/03159 HL/MB ETR JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de HALLUIN EN DATE DU 25 Octobre 2005 NOTIFICATION à parties le 29/09/06 Copies avocats le 29/09
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA04915_20220829
29 août 2022
29 août 2022
B, représenté par Me Rachid Hassaïne, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 janvier 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ;
Source officielle1ère Chambre
65321ac89e4ea48318f5ac89
17 octobre 2023
17 octobre 2023
judiciaire précise, en totale cohérence avec le rapport Haganis, qu'il y a lieu de raccorder la conduite d'évacuation du caniveau à grille devant la porte de garage (comprendre l'acodrain extérieur) vers
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
(Maroc) C/ Monsieur A...André ... 20270 ALERIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Rachida
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6610
5 avril 2024
5 avril 2024
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 23/52020 APPELANTE Mme [T] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jallal HAMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1570, avocat postulant et plaidant
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6612
5 avril 2024
5 avril 2024
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 23/52019 APPELANTE Mme [T] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jallal HAMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1570, avocat postulant et plaidant
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b8c9018405dfcaacaf
3 janvier 2023
3 janvier 2023
A priori, l'association avait donc accepté de supporter seule le coût du raccordement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604d
1 mars 2002
1 mars 2002
EL KIHALE veuve Y... en sa qualité de représentante légale de son fils mineur Yassine RACHI les sommes suivantes [* 80.000 francOE en réparation de son préjudice moral, *] 45.639,90 francs en réparation
Source officielle2ème Chambre
659f96033328fa00087a2522
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[L] [D] chez Mr [T] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Mme [I] [D] née [E] chez Mr [T] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentés et plaidant par Me Hassan Kais, avocat au barreau de Grenoble
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405c
15 juin 2018
15 juin 2018
de la SELAFA SOCIETE D AVOCATS REMY HASSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0057, substitué sur l'audience par Me Layla SAIDI., avocat au barreau de PARIS, toque : E2113 Maître Jean-Michel II..
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896cd
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-ETIENNE du 09 Octobre 2006 RG : 20040795 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Seyed Hassan
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8a
9 octobre 2008
9 octobre 2008
De leur union sont nés huit enfants, Hassan, le 18 mai 1976, Mohamed, le 3 septembre 1979, Malika, le 24 novembre 1983, Rachid, le 7 mars 1986, Fatima, le 2 mai 1992, Khalid, le 25 février 1994 et décédé
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