CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 219 résultats pour « Rally »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section B

6a1fbcb8cdc6046d47e98886

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

-juger que la société Foncia Alpes Dauphiné n'a commis aucune faute en lien avec les préjudices que la SCI Rayer prétend avoir subi.

Source officielle

Page 1 sur 61

Suivant →

Annonces BODACC1 824 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE RALLYE

SIREN 419599493Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE RALLYE

SIREN 419599493Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

Voir →

Radiations

SCI DU RALLYE DE LA TREILLE

SIREN 433731486Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RALLY CAR RENT

SIREN 928759158Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

LE COUVIGE RALLYE

SIREN 402736185Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

18/06/2026

Voir →

CA

1ère Chambre

5fda84968f24ac10424350ba

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

Début juin 2014, après avoir parcouru 2700 km depuis son acquisition, le véhicule est tombé en panne pendant un rallye à [Localité 3], puis a été remorqué au garage de M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff170cdc6046d478946b7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ElIe a conclu, par acte d'engagement en date du 3 novembre 2008, un marché de maîtrise d''uvre pour un montant de 133 999,84 euros TTC avec un groupement de traitants conjoints composés de la SARL Raffy

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da7acdc6046d47d91b09

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[R] [O] [J] né le 06 Mai 2006 à [Localité 2], de nationalité tunisienne demeurant Chez [Adresse 1], [Adresse 2] Ayant pour conseil choisi Me Ramy Torjemane, avocat au barreau de Paris, substitué

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e61c4cf860008dff548

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

. *** EXPOSE DU LITIGE La société MAIENGA se présente comme organisatrice d'événements sportifs, et notamment du Rallye des Gazelles, premier rallye raid automobile 100 % féminin au monde,

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01408_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

solde de 6 708 euros au moins 24 heures avant le rallye, l'association Classic Rallye Organisation, dont le président avait d'ailleurs indiqué, au cours du contrôle, que la somme de 6 708 euros, encaissée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

66ff85cca4ff9ec259c0987c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

prend acte du désistement de la société Rallye et ne s'y oppose pas ; L'affaire a été audiencée pour être plaidée le 26 septembre 2024.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca0d3976f57d00d320a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Soutenant avoir développé, dans le cadre de ses fonctions, des actions sous le nom « Rallye Emploi », M.

Source officielle
CA

2ème chambre

671894c0d8ceca1cd7019320

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Par jugement en date du 23 mai 2019, le Tribunal de Commerce de Paris a ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de la Sa Rallye entraînant la chute de valeur du Cnl Rallye Décembre 2021 qui n'est

Source officielle
CA

19e chambre

6033725a9c748e26cc0c78b1

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

Par lettre du 9 février 2012, la société 'Auto-Rallye', en raison du fait que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e05

Appel

27 février 2004

27 février 2004

Monsieur Y..., directeur g,n,ral de la soci,t, ECOMECA.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66c8

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES SA RALLYE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66ca

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES SA RALLYE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66cc

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES SA RALLYE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

659e45fd55379800088471fc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[C] à la somme de 2.166,93 euros brut, - Condamner la SARL Société nouvelle le rallye à verser à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d013ef607c90ab66c4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES SA RALLYE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d413ef607c90ab66ce

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES SA RALLYE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d413ef607c90ab66d0

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES SA RALLYE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d213ef607c90ab66c6

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par jugement du 28 février 2020, le plan de sauvegarde de la société Rallye a été arrêté, la SELARL FHB et la SCP Abitbol & Rousselet étant désignées commissaires à l'exécution du plan.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

677e162adbb9bd42de09fb2a

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société Rallye a été placée sous sauvegarde de justice par jugement du tribunal de commerce de Paris du 23 mai 2019.

Source officielle