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20 résultats pour « Raphaël Salzmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

67ff39cd303a1b38839f7d6d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[W] [O] Conducteur de travaux né le 06 Février 1990 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Raphaël SALZMANN, avocat au barreau de ROANNE INTIMES : M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6451fb6548616ed0f8cd4fe4

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : [6], Institution de Prévoyance du Groupe [6], venant aux droits D'HUMANIS PREVOYANCEdu groupe [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Raphaël

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878ce205d6f7f678d491d8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[O] [U] [J] né le 22 Avril 1978 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 5] non comparants, représentés par Me Raphaël SALZMANN, avocat au barreau de ROANNE INTIMEES : [10] CHEZ [13] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecf6

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

né le 21 Août 1970 à DUNKERQUE (59140) ... ... 59760 GRANDE SYNTHE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Raphaël SALZMANN, avocat au barreau de ROANNE (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2df

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Raphaël SALZMANN, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : Mme Sandrine Z... épouse X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d8e1f95da617c23af0b

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 11 Décembre 2018 APPELANTE : Mme [Q] [D] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1](42) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Raphaël

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6929c837b3dd52896a7e091f

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

civile A ARRET DU 27 NOVEMBRE 2025 APPELANTE : Mme [U] [X] veuve [D] née le [Date naissance 2] 1932 à [Localité 8] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Raphaël

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209719ce1420008389893

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

du 26 Mai 2023 N° RG 23/04232 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VDMR Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR D'APPEL de DOUAI du 18 Avril 2024 Nous, Guillaume SALOMON

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65b360d21d7564000872de17

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

domicilié [Adresse 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/23/011250 du 31/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 14]) représentée par Me Raphaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c132

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 02 Avril 2008 devant René SALOMON, Premier Président, Bernard BOUTIE, Président de Chambre, (lequel désigné par le Premier Président a fait

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7b0093bcaf505db696619

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Raphaël

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6618cf0b7935f50008be42a9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[S] [G] et celle de 2.000 euros aux sociétés Salomon et Amer Sport Corporation au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162da6ddda066944ee0e831

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par l'Association DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162af199547460d26ddb6a8

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 1] représentée par Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la ASS DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6629f374dc6faf0009588ae3

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Bérengère MOULIN de la SELEURL LiberLex Selarl, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0156, substitué à l'audience par Me Jacques SALOMON

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f440c4cdc6046d472e589c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

naissance 1] 1960 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François-Xavier Lagarde, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Raphaëlle

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631f548007cf6451ddcd9e

Appel

7 octobre 2011

7 octobre 2011

la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, sise [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, plaidé par la ASS DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7afff3bcaf505db6965e2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Lecointre, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, INTIMÉE SAS SIXT [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Jacques-Eric Martinot, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, Me Raphaël

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627eae38d18b7ebf63d358

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

B 394 586 168 prise en la personne de son Syndic en exercice sis SARL [Adresse 21] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de la ASS DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON

Source officielle
CA

3e Chambre B

6036cda72f79c16c1762b070

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

345 [Adresse 5] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Raphaël

Source officielle