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91 résultats pour « Roland Roth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec71

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

née le 08 Septembre 1976 à MONTBRISON (42600) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE assistée de Me Christian MOREL Me Sylvain NIORD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE CABINET D'ARCHITECTURE ROLAND FOURNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93638

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de LA ROCHE SUR YON INTIMÉS Monsieur Roland X... ... 85440 GROSBREUIL non comparant CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE

Source officielle
CA

Premier Président

69e8589acdc6046d4718c879

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

code de procédure pénale présentée par REQUERANT : Monsieur [S] [B] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant représenté par Me Aurélie ROLLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92450

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Nous, Roland POTEE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, d'Inès BELLIN, greffier, avons rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f59b

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

ARRET No R.G : 11/00136 SCI SOROCA C/ SC DU DOMAINE DE ROCHES CARREES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 AVRIL 2012 Décision déférée à

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CA

1ère chambre

6780bad1f25437b69df75a70

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Carail Me Roland Marmillot COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge commis du tribunal judiciaire

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CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eab

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

TERRAMORSI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Roch X... ... 20240 GHISONACCIA représenté par Me Antoine I..., avoué à la Cour ayant pour avocat Me Roland TERRAMORSI, avocat au barreau d'AJACCIO

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CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93712

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Roland VIGNES, Président de chambre, Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER

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CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92866

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Roland X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933bf

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Roland POTEE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique

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CA

Chambre Sociale

6676abb4bda5be661d84801e

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

CTV Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS APPELANTE Madame [B] [X] Représentant : Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU-ROIRAND, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90188

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

LA COUR FAITS et PROCÉDURE Roland Y... est décédé le 25 octobre 1989 en laissant pour lui succéder son épouse Mme Ginette Z... veuve Y..., et leurs six enfants, Christophe, Dominique, Eric, Christelle

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4a90cdc6046d47f0a703

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Janvier 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/00960 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Guillaume ROLAND

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79c34dc79f9f0614f20

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COTE D'OR Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Mars 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 20/00581 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume ROLAND

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CA

3e Chambre B

60363f557293d0a1296c0239

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

SARL D'ARCHITECTURE ATELIER [I] [J] Société AIGUIER ET BUISSON CHANTIERS ST ROCH SA SAGENA SARL [Adresse 16] SARL L'EBENISTERIE SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances ASSURANCES GENERALES DE FRANCE

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Chambre 4-8b

686ca82e202006593453d49c

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

04 JUILLET 2025 N°2025/305 Rôle N° RG 23/12567 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7ZO S.A.S. [6] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le 04 juillet 2025: à : Me Guillaume ROLAND

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CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91220

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.

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CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f20

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET du 13 MARS 2002 Décision déférée : JUGEMENT du TRIBUNAL D'INSTANCE de ROANNE en date du 09 Mai 2000 (RG : 199900368) N° RG Cour : 2000/04719 Nature du recours

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Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91adb

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

RG N : 13/ 01430 AFFAIRE : Commune COMMUNE DE SAINT JUNIEN C/ ROLAND X... P-L. P/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85551

Appel

26 février 2001

26 février 2001

. de Vendée dont le siège social est 16 Bd Louis Blanc 85 LA ROCHE SUR YON prise en la personne de son représentant légal ,partie civile non comparante ; représentée par Maître ROIRAND, Avocat inscrit

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