Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899ca
11 octobre 2007
11 octobre 2007
P. 29 38780 PONT EVEQUE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Rosine RICHAUD, substituée par Me LEGROS, avocats au barreau de MONTPELLIER SA AXA IARD, prise en
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f47
4 décembre 2007
4 décembre 2007
P. 29 38780 PONT EVEQUE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Rosine RICHAUD, substituée par Me LEGROS, avocats au barreau de MONTPELLIER SA AXA IARD, prise en
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
Rosine est attributaire des lots 2 et D, . Charles est attributaire des lots 3 et C, . Jacqueline est attributaire des lots 5 et A, .
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c5
16 juin 2009
16 juin 2009
Représentée par son gérant en exercice domicilié ès qualités audit siège social CAP ALPHA Avenue de l'Europe 34830 CLAPIERS représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Richard
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
Le 5 décembre 2011, la société Richard Barbett International forme un contredit de compétence à l'encontre de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me François GILLES, avocat au barreau d'ALES INTERVENANTS VOLONTAIRES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89994
3 octobre 2007
3 octobre 2007
, avocat de Monsieur Richard Y..., demeurant ... ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire du Trésor notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ; Vu les conclusions du procureur
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40d8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02819_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
B, représenté par Me Rosin, avocat, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler cet arrêté ; 4°
Source officielleChambre Commerciale
615e0e18c25a97f0381f5224
23 janvier 2014
23 janvier 2014
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SPINELLA - REBOUL Me Richard COUTTON AU
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : COMMUNE DE [Localité 3] [Adresse 2] Non comparante et représentée par Me Jean-charles SEYVE, avocat au barreau de METZ substitué par Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc79
22 juin 2012
22 juin 2012
C*0 Mme Pauline Z... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Richard Y... ... 97200
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
2020 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 07 N° Section : 00 N° RG : 17/08730 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd8
13 septembre 2021
13 septembre 2021
la cour : Jugement rendu le 16 Novembre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7ème No RG : 16/5314 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Richard
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1b
24 octobre 2022
24 octobre 2022
d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/1450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [G] [Z] Me Jean-Christophe CARON Me Sophie POULAIN Me Claire RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f26
27 janvier 2015
27 janvier 2015
représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sophie ROBIN-ROQUES, avocat au barreau de CHARENTE APPELANT d'un jugement rendu
Source officielle14e Chambre
61633c1a7eadebb7307d1f5d
7 septembre 2011
7 septembre 2011
ROSSI ET FILS CPAM DES ALPES MARITIMES DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [R] [L] Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON Me Michèle GRUGNARDI,
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d961
7 mars 2011
7 mars 2011
Richard A...
Source officielle1ère Chambre
6618cefd7935f50008be40b5
8 avril 2024
8 avril 2024
, avocat au barreau de BELFORT APPELANT ET : Monsieur [T] [O] né le 04 Avril 1963 à [Localité 5] ([Localité 4]) de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Richard
Source officielle1ère Chambre
65b9f3668452800008b2b4bc
19 octobre 2023
19 octobre 2023
numéro 25056-2023-002369 du 26/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) APPELANTS SA OPERATEUR NATIONAL DE VENTE sise [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Richard
Source officiellePage 1 sur 6