CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

136 résultats pour « Rothera »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b79b

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

- Infirme le jugement entrepris et statuant à nouveau, - Déboute la SARL VILLA ROSERAIE de toutes ses demandes.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdb961dee77b974bfa651aa

Appel

21 février 2019

21 février 2019

ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162dd03cadecb9ef7c7e183

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

[N], 2) aucun manquement n'est établi de la part de la société Régie Roseraie alors que M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440dfe25450008314dac

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce faisant : - débouter la sci Roteia de l'ensemble de ses demandes., - condamner la sci Roteia à verser à Mme [J] la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

689c1e8621a9b237fdb6fcfe

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

2] représentée par Me Marie Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Philippe VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association GESTION FOYER PERSONNES AGEES LA ROSERAIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c4

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Selon contrat " tripartite " à durée indéterminée et à temps complet en date du 21 juin 2004, conclu entre les sociétés IRM de la Roseraie et Scanner de la Roseraie, d'une part, et la salariée, d'autre

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63ca42639066fd7c90fc23b9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

LA CLINIQUE DE LA ROSERAIE C/ [T] copie exécutoire le 19 janvier 2023 à Me Chérif Me Chalon CPW/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921ab

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

et Scanner de la Roseraie ; Statuant à nouveau des chefs infirmés et y ajoutant, Condamne la société IRM de la Roseraie au paiement à Mme Sylvie X... de la somme de 30 000 ¿ à titre de dommages-intérêts

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61629bb4eaaf44d62f53e847

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

La sas La Rochère fait par ailleurs observer que la rémunération mensuelle contractuelle est bien fixée sur la base d'un horaire de 35 heures hebdomadaires de travail effectif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd8831e

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

La Roseraie, aux villes de Dreux et Vernouillet et au département d'Eure-et-Loir, d'autre part, tel que cet appel a été formé à titre principal par la société d'H.L.M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93749

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Le recours présenté par la société La Rochère a été rejeté, le 18 février 2011, par la commission de recours amiable compétente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

C/ LABROUSSE IMMOBILIER, SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE, CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE EPARGNE SALARIALE, ORANGE MOBILES FRANCE CONTENTIEUX, SAUR CHEZ SOGEDI, SITTELEC, EDF SERVICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86baa

Appel

10 septembre 2003

10 septembre 2003

Le 17 avril 1997, l'Association pour la Gestion de la Résidence "LA ROSERAIE" a licencié Madame B..., pour faute grave, aux motifs qu'elle avait fait croire à Madame C... qu'elle risquait d'être renvoyée

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab83

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

La SCI La petite roseraie a été placée en liquidation judiciaire par une décision du TGI de Grasse du 19 décembre 2013, publié au Bodacc le 14 janvier 2014.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY03406_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

décembre 2019 sont entachées d'un défaut de motivation ; - la décision illégale de l'agence régionale de santé (ARS) du 26 octobre 2012 est à l'origine de la fermeture brutale de la clinique La Roseraie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923c2

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

C/ CENTRE MÉDICAL LA ROSERAIE En la personne de son représentant légal ARRÊT no 104 Prononcé à l'audience publique du dix mars deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63cf846fa6687f7c904cb9fc

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PHARMACIE DE LA ROSERAIE ORDONNANCE DU 19 Janvier 2023 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac44

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Joint) Synd. copropriétaires PALAIS HIVERNA 9 BIS AVENUE DESAMBROIS Synd. copropriétaires PARC AUTOS DESAMBROIS MASSINGY Synd. copropriétaires PALAIS STELLA C / Syndicat copropriété LA ROSERAIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8563d

Appel

23 janvier 2001

23 janvier 2001

La Ronceraie 72230 GUECELARD Convoquée, Représentée par Maître CHATTELEYN, avoué à ANGERS, substituant Maître Fernand A..., avocat au barreau de BLOIS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870bf

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Monsieur Jean-Claude X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître CROCHET, Avocat, (SAINT-ETIENNE) INTIMES : SOCIETE EPARVIER SA, ès qualité de syndic de la copropriété "La Roseraie

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →

Annonces BODACC210 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ECOLE INTERNATIONALE DE SCLEROTHERAPIE

SIREN 828105122GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

27/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HYDROTHERAPIE ETUDES EQUIPEMENTS H2E

SIREN 432050896GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

28/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ECOLE DE SOPHROLOGIE ET DE SOPHROTHERAPIE EXISTENTIELLE

SIREN 383216876GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration.

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CELLPROTHERA

SIREN 504305855GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

14/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LASEROTHERAPIE 68

SIREN 908313059GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

07/04/2026

Voir →