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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
67134be5208351cec6586563
17 octobre 2024
17 octobre 2024
par Me Fabien Chapon, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE La SARL Jet7Limo prise en la personne de son gérant Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sandra
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df30aaebb88318fda4d4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 6] SARL Compagnie Paris Nord Assurances Service prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 10] Représentées par Me Sandra
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6528df2baaebb88318fda4ae
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D] [O] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 10] Monsieur [D] [O] demeurant [Adresse 1] représentés par Me Sandra Bonnet, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué aux lieu et place
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91127
10 février 2014
10 février 2014
Henri Y... décédait à son tour, laissant pour héritiers Mme Sandra Y... et M. Sandro Y....
Source officielleChambre 3-2
6438f1f3a942a604f5e93254
13 avril 2023
13 avril 2023
[E] [R] Représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame LA PROCUREURE GENERALE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f69
7 février 2007
7 février 2007
TRANSPORTS ROCHAIS BONNET COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2007 APPELANTE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dbc
21 janvier 2016
21 janvier 2016
C/ Sandra Ghilaine B... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feba
26 novembre 2012
26 novembre 2012
Sandro s'oppose à ces demandes et expose que : - Monsieur Edmond X...a tout au long de la relation de travail, gravement manqué à son obligation d'exécuter le contrat de travail de bonne foi ; Monsieur
Source officielleChambre 3-2
669a018cbf9da27f384b0cea
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[T] [F] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00325_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales pour la période du 18 décembre 2015 au 11 avril 2018, date à laquelle il a été recruté par voie de mutation par la commune de Saint-Bonnet-de-Mure
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9433a
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Sandra du surplus des ses demandes, - débouté la SARL TI SAND COIFFURE de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleChambre 1-3
6794830fc6ca88188aff6b1c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FENETRE ET PORTES DE PROVENCE Société TRYBA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Karine TOLLINCHI Me Jérome DE MONTBEL Me Isabelle FICI Décision
Source officielleChambre 3-3
63c10543bf9fd47c90a13640
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[B] [U] Représenté par Me Jean Paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielle1ère Chambre
6799c947d742d0b11d26be65
28 janvier 2025
28 janvier 2025
KOBA sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandra PREVALET de la SCP DEGRE 7, avocat au barreau de BESANCON ET : DEFENDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [F] [G] né le 20 Mars 1967 à [Localité 3] (TURQUIE
Source officielleChambre 3-2
63d37971d1bc2605de4b45fe
26 janvier 2023
26 janvier 2023
CHILDREN BRAND HOLDING C/ SCP AJILINK [K] BONETTO SELARL [N] & ASSOCIES SCP [R] [G] & A. LAGEAT SAS LES MANDATAIRES S.A.S.
Source officielleChambre 3-4
68fb978611af6ba0065f4399
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LES SENS DU VIN représentée par Me Magali FAYET de la SELARL CABINET FB JURILEX, avocat au barreau de NICE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101c
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Mme Y...Sandra n'a pas comparu, ni personne pour elle à l'audience de plaidoiries du 2 décembre 2013.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616323163dbed56e5e2c2f6f
8 septembre 2011
8 septembre 2011
LONGJUMEAU - section référé - RG n° 11/0016 DEMANDERESSE A LA REQUETE NCR FRANCE MASSY [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me BOUCHENE Souade, avocat au barreau de LYON, substituée par Me BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f34
26 janvier 2015
26 janvier 2015
.- A... ... 97190 GOSIER Non Comparant, ni représenté Ayant pour avocat postulant Maître Sandra ALGER, avocat au barreau de la Guadeloupe et pour avocat plaidant Maître Frédéric LECLERC, avocat
Source officielleChambre 3-1
5fd97d83033ea06c04d2dd13
23 janvier 2020
23 janvier 2020
N° RG 18/13104 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC4Q6 SARL GLACIER DE JULIE SARL GLACIER DES DEUX SOEURS C/ SAS ADOREA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
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