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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
697b09c0cdc6046d47122787
28 janvier 2026
28 janvier 2026
KEPAX SA Faisant élection de domicile au Cabinet RATHEAUX [Adresse 8] [Localité 2] - SUISSE Représentant : Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile A
668397e48da90185712ea3b9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CDI-B [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON INTIME Audience dans le cadre de la mise en état
Source officielle1ère chambre civile A
6163014d4c6681071edf67c0
24 mai 2012
24 mai 2012
Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL CABINET RATHEAUX, avocats au barreau de LYON, substituée par Maître par Maître Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc93f8851d1eb6f9a1ef4b
14 novembre 2018
14 novembre 2018
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231 Représentée par Me Sandrine
Source officielle3ème chambre A
62da3e5d2eb797effb0703d2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
PARUVENDU.FR [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON, toque : 450 ****** Date de clôture de l'instruction
Source officielle8ème chambre
69720a7ecdc6046d473bc1f9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
des sociétés de PARIS sous le numéro 334 784 865, dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant par ses co-gérants en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandrine
Source officielle1ère chambre civile B
6284903c498a54057d102e02
17 mai 2022
17 mai 2022
[J], ou qui mieux le devra, aux entiers dépens distraits au profit de Maître Sandrine Mollon, avocat sur son affirmation de droit, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af607ef77d000880b513
26 janvier 2024
26 janvier 2024
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 327 507 182 représentée par Me Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231 Assistée de Me Sandrine
Source officielle1ère chambre civile A
679481610175ed452fca59bc
24 janvier 2025
24 janvier 2025
pour avocat plaidant Me Nicolas BOESPFLUG, avocat au barreau de PARIS, toque : E0329 SARL PILOTIS exerçant sous le nom commercial ATLETICO MUSIC [Adresse 8] [Localité 18] Représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0a7935f50008be427d
11 avril 2024
11 avril 2024
naissance 4] 1973 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 7] représentés par Me Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Sandrine
Source officielle1ère chambre civile B
603426e2e5e24e165788d04a
24 janvier 2017
24 janvier 2017
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24 Janvier 2017 APPELANTE : Mme [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e2f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jonathan PROTTE, avocat au barreau de REIMS, et Me Thomas MOLINS, avocat au barreau LILLE DÉBATS : A l'audience publique du 02 septembre 2025, où l'affaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83d4781dc057dee7b34
11 mai 2022
11 mai 2022
plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60361a04dc4f827dedac5d20
17 décembre 2015
17 décembre 2015
SEAFRANCE demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Antoine DIESBECQ, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Julie MOLINIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca59243ed1312d7d6c9c48
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Elisabeth GOURY, conseillère
Source officielle18e Chambre
603223a5538ff15ad899a41d
6 avril 2018
6 avril 2018
N° 2018/ 196 CB Rôle N° N° RG 16/17824 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7KWH [P] [N] C/ SASU PUGET DRIVE Grosse délivrée le : à : Me Sébastien MOLINES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
696a7f85cdc6046d478e9315
15 janvier 2026
15 janvier 2026
août 2023, APPELANT : Monsieur [T] [PD] né le 24 Mars 1957 à [Localité 49] de nationalité Française demeurant [Adresse 39] - [Localité 49] assisté et représenté par Me Jean-François MORLON
Source officielle18e Chambre
603308a2ce9fa77af7a7f7a2
13 octobre 2017
13 octobre 2017
FOND DU 13 OCTOBRE 2017 N°2017/445 TC Rôle N° 15/08174 [M] [H] C/ EURL JEMPILA Grosse délivrée le : à : Me Sébastien MOLINES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49b755379800088473cd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b5993502b828318c4e54b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sandra Leroy conformément aux dispositions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePage 1 sur 2
MOLLON, Sandrine, EYRARD
15/10/2024
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MOLLON, Sandrine, EYRARD
27/03/2016
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MOLLON, Sandrine
11/08/2015
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