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51 résultats pour « Sebastien LEBLOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

6780bad8f25437b69df75ad2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [N] [C] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fd79f2cdc6046d4703c7dd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON INTIMEE : S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 1] Le SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da1bfd83326c70637dd

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 JANVIER 2024 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 6] N° RG22/00174 APPELANTE : Madame [S] [T] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 1] Représentant : Me Sebastien

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d899a0cdc6046d47bc65d2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

pouvoir INTIMEE : Société [1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué à l'audience par Me Sébastien

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc8bbb2c32d969d3523c

Appel

2 août 2023

2 août 2023

INTIME : Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON, non présent à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69ce0268cdc6046d47d2e7be

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

FORMATION PARITAIRE DE RODEZ - N° RG F 21/00085 APPELANTE : Madame [L] [O] née le 21 Décembre 1966 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sebastien

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69ce026bcdc6046d47d2e8ed

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

- FORMATION PARITAIRE DE RODEZ - N° RG F 22/00036 APPELANTE : Madame [F] [X] née le 23 Mars 1966 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sebastien

Source officielle
CA

Référés

659f97a43328fa00087a25f4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

EXPRO, JCP DE RODEZ du 15 Septembre 2023 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [L] [S] né le 13 Août 1959 à [Localité 9] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Maître Sebastien LEBLOND, avocat au

Source officielle
CA

5e chambre civile

6346594bc024d1adffef75aa

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

MAI 2020 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE RODEZ N° RG 19-000177 APPELANTS : Monsieur [C] [J] né le 24 Février 1970 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sebastien

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda42eab6adda89e7e64052

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

2018 JUGE DE L'EXECUTION DE RODEZ N° RG 18/00535 APPELANTE : Monsieur [L] [C] représentant légal de TIL IMPORT EXPORT [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me AUCHE substituant Me Sébastien

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

63c649ddbe43307c9013b3d6

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [N] [O] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Sebastien

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c5fddcdc6046d473957a3

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 JUILLET 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE RODEZ N° RG21/00173 APPELANT : Monsieur [B] [N]-[F] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien

Source officielle
CA

Chambre sociale

67fde8459b68debe44f7e97f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[M] [D] (salarié de la CARSAT NORT-EST) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉ : [I] [N] [Adresse 4] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Maître Sebastien LEBLOND, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331932b173f45a7c8ce5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Représentant : Me LAMBERT avocat de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [E] [V] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Sebastien

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68130516e66d7f6b7b71ee43

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 SEPTEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE RODEZ N° RG16/00068 APPELANT : Monsieur [G] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sebastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7b

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

de la SCP LEBLOND CONSTANTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0088 Monsieur Sébastien X... ... 45240 MARCILLY EN VILLETTE représenté par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avoués à la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6033d8bef7374f8a757ccf66

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Date naissance 2] 1947 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jacques RAYNALDY de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 Assisté de Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a22

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Sébastien X... C/ Mme Dorothée Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603354af2e147d05b938e022

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

septembre 2016 - juge de l'exécution du tribunal de grande instance d'Evry - RG n° 14/00185 APPELANTES Madame [O] [J] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (Tunisie) 49 bis rue Alfred Leblanc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6e

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

Sébastien A...et Mme Marina Y..., épouse A...

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

LEBLOND, Sébastien, Franck, Christian, CHRISTANNIE

SIREN 104392030Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Acte sous seing privé en date du 08/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE le 10/06/2026, Dossier 2026 00031750. Référence : 3804P03 2026 A 01483. Adresse de l'ancien propriétaire : 33 Grande Rue 38470 VINAY. Adresse du nouveau propriétaire : 33 Grande Rue 38470 VINAY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/07/2026

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Ventes et cessions

LEBLOND, Sébastien, Franck, Christian, CHRISTANNIE

SIREN 819994815Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Acte sous seing privé en date du 08/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble le 10/06/2026, Dossier 2026 00031750 REF 3804P03 2026 A 01483 Adresse de l'ancien propriétaire : 33 Grande Rue 38470 VINAY. Adresse du nouveau propriétaire : 33 Grande Rue 38470 VINAY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/06/2026

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Créations

LEBLOND, Sébastien, Franck, Christian

SIREN 104392030Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

09/05/2026

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Radiations

LEBLOND, Sébastien, Bernard, Eugène

SIREN 928852474Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

09/10/2024

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Créations

LEBLOND, Sébastien, Bernard, Eugène

SIREN 928852474Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

23/05/2024

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