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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a5
20 février 2008
20 février 2008
né le 12 avril 1987 à Yaoundé (Cameroun) de nationalité camerounaise domicilié 39, Altescherheim - Francfort - Allemagne Ayant pour conseil Maître Simone BRUNET, avocat du barreau de Poitiers,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d68
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Représentant : Me Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Simone BRUNET, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93baa
4 mai 2017
4 mai 2017
Représentant : Me Gilles TESSON, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Simone BRUNET, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94000
17 mai 2018
17 mai 2018
Représentant : Me Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Simone BRUNET, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93485
23 août 2016
23 août 2016
Comparant, assisté par Me Simone BRUNET substituée par Me Nathalie GEORGES de la SCP BRUNET-DELHUMEAU, avocates au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DES FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85610
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Maître BOUGARTCHEV Kiril 26 cours Albert 1er 75008 PARIS UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS QUE CHOISIR 11, rue Guénot 75011 PARIS représentée par Marie-José NICOLI, Présidente Ayant pour conseils Maître Simone
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c9
6 juin 2002
6 juin 2002
./ Simon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf8
27 avril 2011
27 avril 2011
Signé par Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab13
20 février 2008
20 février 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller M.P. PELLARIN, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07b
16 mars 2011
16 mars 2011
Signé par Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42b3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, SCI LE MERCURE représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée
Source officielle3e Chambre A
616290d3e498f0b428bb8373
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Rôle N° 12/07864 [F] [H] C/ COMMUNE DES [Localité 4] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b1
7 novembre 2000
7 novembre 2000
C/ Simone Y... épouse Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6219d0792ee15e7900a33f0a
24 février 2022
24 février 2022
Madame [R] [D] en qualité d'héritière de Madame [Y] [D] née le 11 mars 1956 à Bourbourg (59820) demeurant 1256 rue du 8 Mai, Villa des 4 Lions 62400 Locon représentée et assistée de Me Xavier Brunet
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8680c
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Il m'a dit qu'il avait besoin de ce devis pour que la SCR BRUNEL puisse faire des travaux. Je ne sais pas si ces travaux étaient déjà faits ou s'ils allaient être faits.
Source officielle1re Chambre B
6162678712fe6a3e85a6c84b
12 septembre 2013
12 septembre 2013
APPELANTE SCI CCFM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau
Source officielleChambre sociale
ésenté par Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIAc/S.A
6788a3d105b7378c3f0c531e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
05 mars 2024 Copie délivrée aux avocats le MISE EN ÉTAT DES AFFAIRES PRUD'HOMALES RÉVOCATION DE L'ORDONNANCE DE CLÔTURE AVEC CLOTURE DIFFEREE Le 15 janvier 2025, Nous, Thierry BRUNET
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86d
17 avril 2024
17 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea2
29 avril 2008
29 avril 2008
né le 10 Septembre 1961 à EXETER (GRANDE BRETAGNE), demeurant ...83600 BAGNOLS EN FORET représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Rémy LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6944cde4277d1bd5c0
15 avril 2022
15 avril 2022
EARL DU NEGOUBOUS Agissant par son représentant légal en exercice Lieudit Le Mas Blanc 66200 ALENYA Représentée par Me Delphine BRUNET-STOCLET de la SELARL SCHMIDT BRUNET LITZLER, avocat au barreau
Source officiellePage 1 sur 6
NAOUR, Christel Marcelle Simone, BRUNET
24/06/2025
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MOMENT CHEZ SOI, NAOUR, Christel Marcelle Simone, BRUNET
10/09/2021
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DAULT, Colette Simone, BRUNETTI
03/03/2019
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BRUNET, Odette, Simone, JANNIN
28/12/2017
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BRUNET-MANQUAT-PERRACHE, Sylvaine, Simone, Aimée, MAROUBY
18/05/2017
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