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229 résultats pour « Sophie CHHU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e7a

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

651fa596c601f08318991841

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Tribunal d'Instance de PARIS (13ème) - RG n° 11-16-000383 APPELANTE Madame [U] [T] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 6] (CÔTE D'IVOIRE) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b91acbb63d827c909cac8b

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

ENTRE : Madame [X] [C] [G] née le 01 Juillet 1985 à [Localité 4] Sous curatelle du service majeurs protégés CHRU [5] [Adresse 3] [Localité 2] Appelante Comparante, assistée de Me Julie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab75f736bfc00008d68df9

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 19 Janvier 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/01671 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHHKS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c99

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Elle avait été transportée dans la nuit au CHRU de MONTPELLIER, à l'hôpital GUI DE CHAULIAC dans le Service d'Anesthésie et de Réanimation (SARC).

Source officielle
CA

3ème chambre A

6864c06417fdd29c29651826

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LE CHOU RAVI Représentant : Me Stéphanie PALLE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT Monsieur [E] [I] Représentant : Me Eric PANDRAUD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adbd

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

ARRÊT No du 12/12/2007 AFFAIRE No : 06/01858 BS/GP Anne-Sophie X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebf

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

Jacques A..., Mme Florence Z... épouse B..., Mme Sophie Z..., Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LIMOGES recours entre codébiteurs d'aliments Le DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE

Source officielle
CA

1re chambre civile

62736a90a58162057dac6720

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Juillet 2011) (Décrets n° 2011-846 et 847 du 18 juillet 2011) ORDONNANCE DU 04 MAI 2022 N° 2022 - 99 N° RG 22/02320 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PMZH [N] [V] C/ LE DIRECTEUR - CHU

Source officielle
CA

1re chambre civile

6263991b81d302277d8e8bf4

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Juillet 2011) (Décrets n° 2011-846 et 847 du 18 juillet 2011) ORDONNANCE DU 22 AVRIL 2022 N° 2022 - 92 N° RG 22/02020 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PMHI [M] [I] C/ LE DIRECTEUR - CHU

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00336_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de condamner le SDIS du Nord à verser au CHRU de Lille la somme réclamée au même titre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e93

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

PARTIES INTERVENANTES : Le directeur du CHU de [Localité 2] - [Établissement 1] LE MINISTÈRE PUBLIC : En la personne de David PAMART, substitut général, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01310_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Oise a demandé au tribunal administratif d'Amiens de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il a été de nouveau pris en charge par les services du CHRU de Lille à compter du 1er octobre 2014 pour des douleurs dorsales insomniantes.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00834_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

L'intervention a été réalisée au CHRU de Lille, dans son secteur public, le 14 mai 2007.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02162_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Par un courrier du 26 novembre 2018, le CHRU de Lille a rejeté ses demandes. 4.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6263991b81d302277d8e8bf0

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Juillet 2011) (Décrets n° 2011-846 et 847 du 18 juillet 2011) ORDONNANCE DU 22 AVRIL 2022 N° 2022 - 90 N° RG 22/02001 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PMF7 [W] [J] C/ LE DIRECTEUR - CHU

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02535_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Mme C A, au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille et au tribunal administratif de Lille.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 2

62c7c9a7cb8dca058e3e7976

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DEFENDEURS AU DEFERE : Monsieur [O] [N] [Adresse 1] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT DE BASSE NORMANDIE [Adresse 4] Représentés par Me Sophie CONDAMINE, substitué par Me BROTELANDE, avocats

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01795_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

B a contractée durant sa prise en charge par le CHRU de Lille.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Chhuon, Sophie

SIREN 898060231Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

13/09/2023

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Créations

Chhuon, Sophie

SIREN 898060231GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

20/04/2021

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Ventes et cessions

SOPHIE, DUONG NGET CHHUN

SIREN 514481530GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.

17/11/2009

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Ventes et cessions

SOPHIE, DREAM SUSHI, DUONG, Nget Chhun

SIREN 514481530GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

17/11/2009

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