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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00987_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2022, Mme B représentée par Me Sophie Potier demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lille du 10
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01185_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B, représenté par Me Sophie Potier, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) condamner l'Etat à lui verser la somme de 200 000 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be20780de3a214879e74
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[U] [F] [12] [Localité 20] [Localité 23] S.A.R.L. [21] Me Hélène POPU Me Sophie POTIER tribunal judiciaire Copies exécutoires Me Hélène POPU [12] [Localité 20] [Localité 23] Me Sophie POTIER
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
68e897ec6d821fc8a3c655a0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
du 20 Décembre 2024 APPELANT Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 10] - Maroc ([Localité 9]) - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Sophie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616337e906e11dac7d76d0e5
22 mars 2011
22 mars 2011
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître Sophie
Source officielleRéférés
62d64960aa6a2f06030d25c9
18 juillet 2022
18 juillet 2022
HIGH VALUE CONSULTING anciennement dénommée DISRUPTIVE TECHNOLOGIES dont le siège est [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sophie POTIER, avocat au barreau de Lille DÉFENDERESSE:
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65aa25dfa34ad100085819f1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[L] [R] né le [Date naissance 2] 1968 [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Sophie Potier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 18 octobre 2023 tenue
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e3
27 octobre 2006
27 octobre 2006
avocats le 27/10/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Mme Colette X... 337, rue de la Brasserie 59199 BRUILLE ST AMAND Comparant en personne Assistée de : Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e6
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Comparant en personne Assistée de : Me Sophie POTIER (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Société DE CAUTION MUTUELLE DES NEGOCIANTS EN GRAINS 2, rue de Viarmes 75001 PARIS Représentant : Me Patricia
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
616243c91217cad6c01649f3
25 juin 2014
25 juin 2014
PORTIER, présidente François REYGROBELLET, Conseiller Sophie-Hélène CHÂTEAU, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de François REYGROBELLET.
Source officielleChambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e9318d
13 avril 2023
13 avril 2023
BR ASSOCIES SAS BOULANGERIE SOPHIE C/ SAS FELIX POTIN PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Louis LAGADEC Me Valérie BARDI
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dbd
9 novembre 2017
9 novembre 2017
ENTRE : Madame Sophie X... ... Représentant : Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Frédéric Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7a
25 février 2016
25 février 2016
COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DÉSISTEMENT --------------------------- 25 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00015 --------------------------- Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92446
21 mai 2015
21 mai 2015
RG N : 14/ 01090 AFFAIRE : Mme Sophie X... C/ Mme Marie Christine Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd9429d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
C/ Fabrice Z..., Sophie Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ed7
29 janvier 2018
29 janvier 2018
Sophie, tuteur de Mr David X... [...] [...]
Source officielleChambre sociale
67f8af46b5ff6e72c961246c
10 avril 2025
10 avril 2025
des Postiers aux entiers dépens.
Source officielleChambre sociale
63c8eed0dc5b777c90992ed7
18 janvier 2023
18 janvier 2023
MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES RADIATION Notification faite aux parties par LS le 18/01/2023, art 381CPC. Le greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363a
28 octobre 2016
28 octobre 2016
COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00060 28 Octobre 2016 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Clément X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20d
28 novembre 2007
28 novembre 2007
née le 6 avril 1967 à RUEIL-MALMAISON (92) rue Notre Dame des Champs 79390 DOUX 3o) Mademoiselle Sophie X...
Source officiellePage 1 sur 32
POTIER, Sophie
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement. Durée du plan : 8 ans. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES, prise en la personne de Maître Michaël ARAS, ayant étude 58, avenue Guynemer, 59700 Marcq-en-Baroeul. N° RG : 23/08993
25/04/2025
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POTIER, Sophie
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 16 janvier 2023. Mandataire : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES, prise en la personne de Me Michaël ARAS, 58 av. guynemer 59700 Marcq en Baroeul. Déclarations de créances à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du liquidateur. N° RG : 23/08993
11/04/2024
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CONCIERGERIE DU CLAPOTIN, POTIER, Cécile, Sophie, Aurélia
31/03/2022
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POTIER, Sophie, CAMUS
18/07/2019
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L'AMER A BOIRE, LE QUELLEC, POTIER, Corentine, Marie, Sophie, CAMUS
27/06/2019
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