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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6896d7bffd8bd33bb83ea59f
7 août 2025
7 août 2025
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION - SLC [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [9] APPELANTE S.A.S.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9367
3 avril 2024
3 avril 2024
le numéro 809 890 759, ayant son siège social [Adresse 2]), représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès-qualités audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Stéphane
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9369
3 avril 2024
3 avril 2024
890 759, ayant son siège social [Adresse 4] à [Localité 5], représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès-qualités audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b671dfcd8318201008
5 septembre 2023
5 septembre 2023
La selas Lega-cité, représentée par Maître Stéphane Bonnet, avocat, qui en a fait la demande, est autorisée à recouvrer directement à l'encontre de M.
Source officielle1ère chambre civile A
62849044498a54057d102e36
17 mai 2022
17 mai 2022
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION - SLC [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 502 APPELANT Syndic. de copro.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9363
3 avril 2024
3 avril 2024
, avocat au barreau de LYON Madame [K] [O] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON APPELANTS SAS FORNAS PROMOTION-CONSTRUCTION Représentant : Me Stéphane
Source officielle8ème chambre
688afa74c77b359bab86dbec
18 octobre 2023
18 octobre 2023
sous le numéro 809 890 759, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès qualité audit siège Défenderesse à l'incident Représentée par Me Stéphane
Source officielle11e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e031
9 novembre 2012
9 novembre 2012
BONNET, avocat au barreau de LYON SARL DBA, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Stéphane BONNET, avocat
Source officielle6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be4311
11 avril 2024
11 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 11 Avril 2024 APPELANTE : LA SOCIETE LPE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab917
17 avril 2024
17 avril 2024
identifié au SIREN sous le n° 842 032 054, et immatriculée au RCS de [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Défenderesse à l'incident Représentée par Me Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
6034a853db94c294660dde61
25 octobre 2016
25 octobre 2016
au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane BONNET de la SELARL LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON SAS ANAHOME IMMOBILIER, immatriculée sous le numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb2
10 mai 2011
10 mai 2011
Parc Sitesi Blok 8 no 26 ANKARA (TURQUIE) ayant pour mandataire la société RHONE SAONE HABITAT 26 bis rue Camille Roy 69007 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d1
7 juin 2011
7 juin 2011
NEXITY GEORGE V RHONE LOIRE AUVERGNE représentée par ses dirigeants légaux 66 quai Charles de Gaulle Cité Internationale 69006 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane
Source officielle6ème Chambre
63c108b3bf9fd47c90a13a30
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 12 Janvier 2023 APPELANTE : LA SOCIETE BLEU HORIZON [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
6799c772d0369362bfa17afa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 773 INTIMEES : Mme [N] [G] épouse [H] née le 18 Juin 1940 à [Localité 11] (69) [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bb
13 septembre 2011
13 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 13 Septembre 2011 APPELANTS : Monsieur Thierry X... ... 69480 LUCENAY représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
69e9acf0cdc6046d4737e45b
21 avril 2026
21 avril 2026
Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 INTIMEE : La société SAS [Localité 2] BERTHELOT 2 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3429
25 janvier 2018
25 janvier 2018
, domicilié en cette qualité au siège sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Stéphane
Source officielleJurid. Premier Président
678f383606f4e91c5f36c4d2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ORDONNANCE DE REFERE DU 20 Janvier 2025 DEMANDERESSE : Société IMMALLIANCE SYMPHONIES DU LAC [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Maxime DEGON substituant Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ec
13 avril 2006
13 avril 2006
Vincent DURAND, avocat au barreau de LYON INTIMEE : La Société CITE NOUVELLE, SA d'HLM 13 Place Jean Jaurès 42000 SAINT ETIENNE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane
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