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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
63b677b2a853827c9026d2e4
4 janvier 2023
APPELANT **************** SA AZ COM N° SIRET : 422 659 219 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Stéphanie
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a81cdc6046d479cdee8
6 janvier 2026
ARRET N° [V] C/ S.A.S. [7] copie exécutoire le 06 janvier 2026 à Me MARRAS Me CHEDEVILLE COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME
Chambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45e4
26 janvier 2023
AMREST OPCO, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Barbara SOUDER-VIGNEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Stéphanie CHEDEVILLE, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920dc
26 février 2015
(les époux X...) ont acquis du département du Val-de-Marne la totalité des lots de l'état de division d'un immeuble sis ...à Chennevières-sur-Marne (94).
1ère chambre
DCA_25PA04664_20260326
26 mars 2026
Stéphane Diémert, - les conclusions de M.
6253cb0cbd3db21cbdd8cbdd
5 novembre 2008
Dans ses explications orales reprenant ses conclusions écrites l'EURL BSA Renault Saint Aubin expose : - que c'est Monsieur Stéphane X..., lui-même, qui, se remettant d'une opération de la cheville, a
Pôle 5 - Chambre 6
6799c759d0369362bfa179da
28 janvier 2025
Décision attaquée : n° 2021035734 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 24 Octobre 2023 Appelante : Société ORIGAMI REALTY, société de droit luxembourgeois, représentée par Me Jean-claude CHEVILLER
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01281_20240528
28 mai 2024
B et Me Stéphanie Calot-Foutry sur le fondement des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991.
Chambre 4-8b
653219819e4ea48318f5a923
13 octobre 2023
APPELANT CPAM DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [D] [U],
6253cb45bd3db21cbdd8d380
20 janvier 2010
Mlle Stéphanie Y... a déposé le 9 décembre 2009 des conclusions au terme desquelles elle demande à la Cour de débouter M.
Chambre 4-8
5fdb8f1514b72a6d7ae85fb7
15 février 2019
UNION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS DES CA ISSES D'ASSURANCE MALADIE DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémi BOULVERT, avocat au barreau de NICE Me Stéphane
6253ccf8bd3db21cbdd91de6
18 décembre 2014
.-78200 BOISSY MAUVOISIN Représenté par Me François-xavier GRIGNON DERENNE de l'AARPI THALLER Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2466 Représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau
2EME PROTECTION SOCIALE
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23 janvier 2023
[B] [E] se plaint de douleurs constantes au niveau du pied et de la cheville gauche irradiant vers la jambe et la région lombaire.
6253cae6bd3db21cbdd8c6c1
Stéphane Y..., M.
3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ae
4 juillet 2025
DBVK-V-B7F-PAND Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 AVRIL 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05474 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane
Chambre Sociale
69fd742dcdc6046d4702db30
7 mai 2026
A chuté de la dernière marche (le 9.10 à 5h30) et s'est tordu la cheville droite'.
Pôle 1 - Chambre 1
6163e582578519f70b5eb85f
17 décembre 2009
1ère chambre - 2ème section JONCTION avec le RG n° 2009/18384 APPELANTE Madame [S] [Y] demeurant : [Adresse 4] [Localité 5] (SENEGAL) représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER
Pôle 6 - Chambre 5
686df893bdbdd86396f3913f
8 juillet 2025
Localité 3] Représentée par Me Sofiane HAKIKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1653 DEFENDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Claude CHEVILLER
5fca75c25fa84862ebd83d11
9 octobre 2020
VAR [S] [P] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sandrine OTT-RAYNAUD Me Stéphane
Chambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59cb1
11 juillet 2023
Le certificat médical initial du 6 septembre 2020 fait état d'une entorse de la cheville gauche sans lésion osseuse.
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