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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e6
28 septembre 2010
28 septembre 2010
ORDONNANCE N dossier no 10/ 00191 Mme Sybille X... C/ Me Francine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5cd
1 septembre 2011
1 septembre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 01/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06598 Jugement (No 09/ 5419) rendu le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Sybille
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162cf718b4dc27576e7b767
21 mars 2012
21 mars 2012
Cette retenue a été notifiée à la société CINQ HUITIEMES, qui a été informée que le destinataire des marchandises litigieuses, qui venaient d'Inde, était la SAS SYBILLE ACCESSOIRES (SYBILLE), exerçant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0db8c25a97f0381f4f1d
26 septembre 2014
26 septembre 2014
La SAS Sybille Accessoires indique avoir une activité de création d'articles de prêts à porter et accessoires et exercer son activité sous la marque Petite Mendigote.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4c
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Olivier X..., Mme Sybille X... épouse A...
Source officielleChambre Sociale
62d649a2aa6a2f06030d27be
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par courrier du 23 janvier 2018, Mme [Z] [K] a notifié à la société Sybèle Coif'détente sa démission, qui a pris effet au 24 février 2018.
Source officielle1ère Chambre
6318342a0876004f131a5e64
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Sur le recours de la Sci Les Chalets de Sybelles La Sci Les Chalets des Sybelles a été retenue responsable à l'égard du syndicat des copropriétaires en sa qualité de maître d'ouvrage initial et vendeur
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e836
20 avril 2011
20 avril 2011
Sybil Y... épouse Z...
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab9a0de54ff609f7c4c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En l'espèce, dans l'énumération des parties en cause de l'arrêt n°RG 23/3763 du 7 mai 2024, page 1, il est indiqué que le conseil de Mme [D] est « Me Sybille DUMOULIN » au lieu de Me Guillaume DESJARDINS
Source officielle1ère Chambre
670f582a4ad0d5ee7d7e5aca
15 octobre 2024
15 octobre 2024
La SCI les Chalets des Sybelles a souscrit auprès de la société Axa France Iard les garanties dommages-ouvrage et constructeur non réalisateur.
Source officielleRéférés Civils
64ae4b37a1775905dba3bd0a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Localité 7] (ROYAUME-UNI) [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT, substitué par Me Sybille
Source officielleChambre Sociale
68f86836d7e432441d85bf94
17 octobre 2025
17 octobre 2025
origine Pole social du TJ de cayenne, décision attaquée en date du 17 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00156 APPELANTS : S.E.L.A.F.A. [14] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sybille
Source officielle8ème chambre
6350e4c142150aadff23dade
19 octobre 2022
19 octobre 2022
sous le numéro 795 153 865 Défenderesse à l'incident Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Sybille
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e929
7 décembre 2012
7 décembre 2012
ayant droit de [Z] [C], décédée C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille
Source officielle8ème chambre
63c8eed6dc5b777c90992f09
18 janvier 2023
18 janvier 2023
] Société ORIGIN GROUP SAS [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Sybille
Source officielle1ère Chambre civile
62e226913de91be2e9f7ea27
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[W] à lui payer la somme de 1 500 euros pour résistance abusive et celle de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens avec paiement direct au profit de Me Sybille
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e92b
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Rôle N° 11/04708 [G] [J] C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bb9
11 octobre 2007
11 octobre 2007
né le 20 Juin 1971 à VILLENEUVE SAINT-GEORGES (94190) ... 34170 CASTELNAU LE LEZ représenté par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour Madame Sybille A... épouse Z...
Source officielleChambre 2-4
665aba3c97d59200081072a9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [X] (veuve [J]) Représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE défendeurs à l'incident Mme [F] [P] Représentée par Me Sybille
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244ea2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Monsieur [C] [A] né le 11 Août 1957 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Sybille
Source officiellePage 1 sur 3