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312 résultats pour « Sylvain ISATELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre de la famille

68fc5ba7af64986e40f7c602

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

naissance 5] 1964 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Sylvain

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c05f17fdd29c296517dc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Marie VINSON, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Sylvain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

C/ Sylvaine Z... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295e

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

représenté par Me Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS, P0173 Maître Yannick A... ... 95304 PONTOISE CEDEX représenté par Me Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS, P0173 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X

6253cd9dbd3db21cbdd93e25

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Sylvain X... ; Vu les dernières conclusions du 29 septembre 2017 par lesquelles M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc3b

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

Sylvain X... se trouvait en concurrence avec sa collègue animatrice, Mme Isabelle Y..., tous deux souhaitant être absents la seconde semaine d'août.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901fa

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

RG N : 12/ 01233 AFFAIRE : Sylvaine X... épouse Y... C/ Jean Pierre Z... PLP-iB ENTRE : Sylvaine X... épouse Y..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f9

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

CP/ CD Numéro 60/ 13 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 10/ 01/ 2013 Dossier : 10/ 02266 Nature affaire : Demande d'annulation d'une décision d'un organisme Affaire : Sylvain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Avocat au barreau de MARSEILLE -2- PARTIES CIVILES : Isabelle B... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5a

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

RG N : 15/ 00514 AFFAIRE : Mme Ingrid Fabienne Isabelle X... épouse Y... C/ M. Sylvain Y... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90512

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Sylvain Y..., aux fins de mise en cause par la partie appelante des héritiers de ce dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c47

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Sylvain X... C/ Mme Ingrid Fabienne Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z

6253cd51bd3db21cbdd92eab

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Monsieur Sylvain A... ès-qaulités d'héritier de Claude A..., décédée intervenant demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9369b

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Monsieur Sylvain Y... en son nom personnel es-qualités d'héritier de son père, Monsieur Pierre Y..., décédé le 12 mai 2016 Né le 16. 06. 1972 à Boulogne Sur Mer ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89567

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Sylvain PASLIER, Greffier, uniquement présent aux débats, en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Yves DUBOIS, Président, Madame Isabelle GRANDBARBE, Conseiller, Monsieur Jean-Yves FROUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da7c

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

LA CHOUANNERIE D'EAUBONNE C/ Sylvain X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e05e

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

TEAM MEDIA INTERACTIVE 4/ 6 Avenue Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par Me Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X

6253cc53bd3db21cbdd8fc47

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Alain Y... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b806

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

avocats au barreau de NÎMES Madame Christiane Y... ... 30000 NÎMES représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP REY GALTIER, avocats au barreau de NÎMES Madame Isabel

Source officielle
CA

2 e chambre civile

661a20314cfa010008a2d7a5

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

19 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/02763 APPELANTE [D] [S] Représentée par Me Fanny XAVIER-BONNEAU, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 114 INTIMES [B] [U] Représenté par Me Isabelle

Source officielle

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