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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24NC00546_20250825
25 août 2025
25 août 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCP Berthelier-Fichet-Tribouillet.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60358d53a8845fb21a0152f1
1 avril 2016
1 avril 2016
FAITS ET PROCEDURE La société Trouillet CIE (ci-après désignée Trouillet) a pour activité la création, la fabrication, la diffusion, la vente, l'importation et l'exportation de produits textiles.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dc5c25a97f0381f4f6e
3 février 2015
3 février 2015
à cette date, la société Trouillet Sas en cours de constitution a été déclarée cessionnaire des actifs de la société Trouillet Semi Remorques, que cette cession d'actifs comprenait l'immobilier, qu'à la
Source officielleChambre Sociale
67061e49fde28ee42071122d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
FAITS ET PROCÉDURE Le 5 mars 2018, la société Trouillet Vul a engagé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe0
23 septembre 2021
23 septembre 2021
, -prononcer la résolution de la vente du 7 janvier 2016 aux torts exclusifs de la société Carrosseries Trouillet, -condamner la société Carrosserie Trouillet à lui restituer la somme de 161 040 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d5
12 juin 2008
12 juin 2008
c / LA SOCIETE TRICOULET CASTRO COUVERTURE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement
Source officielleChambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c0
5 mai 2022
5 mai 2022
Prétentions et moyens de la société TROUILLET 85 Dans ses dernières conclusions déposées le 27 janvier 2022, la société TROUILLET 85 demande à la cour de : - infirmer le jugement rendu par le tribunal
Source officielle2ème chambre
67ecc5d0955548e0aba48f9e
1 avril 2025
1 avril 2025
TROUILLET RENT C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586661
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Rent est bien fondée en ses demandes, confirmé la validité des contrats et le bien-fondé de la société Trouillet Rent à agir, condamné la société Protect Energie à payer à la société Trouillet Rent
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
12 septembre 2019
avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265234652899815 SAS CARROSSERIE TROUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f4c8007cf6451ddcc84
30 novembre 2011
30 novembre 2011
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/24101 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Juillet 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2007034321 APPELANTE: SAS TROUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94744
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Le 4 juillet 2018, CARROSSERIE TROUILLET a fait connaître à ABAC LOCATION que le véhicule ne pourrait lui être livré que dans le courant du mois d'octobre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f00
18 septembre 2013
18 septembre 2013
X... qui demande la communication de pièces détenues par des tiers (carte grise établie le 27/11/2007 par Préfecture du Pas de Calais, facture intervention Carosserie Trouillet 30 mars 2007), Vu les
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bed208351cec65865ad
18 octobre 2024
18 octobre 2024
DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON CEDEX du 09 Novembre 2021 RG : F 19/01309 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Société TROUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3e
26 septembre 2007
26 septembre 2007
TROUILLET SEMI-REMORQUES - Rue de l' Industrie 42510 BALBIGNY Me Maurice Y..., ès qualités de Commissaire à l' exécution du plan de cession de la S.A. TROUILLET SEMI-REMORQUES ...
Source officielle2ème Chambre
696a6b92cdc6046d478bf256
15 janvier 2026
15 janvier 2026
TSL TROUILLET RENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie VIARD de la
Source officielleChambre-1 civile et com.
687732eb7032dd17d194ba73
15 juillet 2025
15 juillet 2025
CARROSSERIE TROUILLET au capital de 399 721 euros, inscrite au RCS D'[Localité 1] sous le n° 965 284 953, prise en la personne de son Président domicilié de droit audit siège représentant : Me Mélanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0dfdc25a97f0381f5122
23 octobre 2014
23 octobre 2014
de compétence et s'être vu proposé une prime 'bénévole' et exceptionnelle de 21 500 € destinée à compenser la perte des rémunérations complémentaires liées à son emploi de chauffeur, Edwin de la Tribouille
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00834_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Triboulet le 26 février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd43
6 novembre 2008
6 novembre 2008
CARROSSERIE INDUSTRIELLE TRUCK CENTER, anciennement TROUILLET SUD SERVICE, dont le siège est 100, Avenue Amadéo Avogadro - Z.I.
Source officiellePage 1 sur 3