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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés et Recours
6690c75d0d808eb34e4556b0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'appel de Pau enregistrée sous le numéro de RG n°24/00910, Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile, Vu le désistement d'instance de Monsieur [X] [F] ayant pour avocat Me Valentin
Source officielle1ère Chambre
66fce3f78d6ea26f688da8eb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur [W] [P] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 18] [Adresse 12] [Localité 14] reprsenté et assisté de Me Valentin BERGUE, avocat au barreau
Source officielle2ème CH - Section 1
67ecc5e5955548e0aba4906c
1 avril 2025
1 avril 2025
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [V] [C] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 6] (64) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Valentin BERGUE
Source officielleChambre commerciale
63b546f4c9018405dfcaad71
3 janvier 2023
3 janvier 2023
né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Julien ROUGON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Valentin
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
à [Localité 53] de nationalité Française La Croisière [Localité 34] Représentés par Me Julien ROUGON, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué sur l'audience par Me DARRIET Ghyslain et Me BERGUE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
627f48ea551627057d32e0da
13 mai 2022
13 mai 2022
assisté de Mélanie THOMAS, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANT Monsieur [E] [X] (Personne ayant fait l'objet des soins) né le 24/01/1980 à INCONNU demeurant 16 allée Valentin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01947_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par actions simplifiée (SAS) Le Vivier a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la délibération du 11 mars 2021 par laquelle le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Valenciennes
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb742f5f3246ff38157a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[M] [S] [E], Entendu Me Valentin DAGONAT, avocat au barreau de PARIS substituant Me Renaud LEGUNEHEC, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame
Source officielle1ère chambre
680b1a582364a383b77474e8
24 avril 2025
24 avril 2025
Portalis DBVH-V-B7G-IU3Z AG TJ DE NIMES 28 octobre 2022 RG:22/03070 [R] C/ [C] SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Valentine
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b6
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Y... né le 28 Janvier 1953 à VALENCIENNES Fils de X... Adolphe et de Z...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01775_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
de Marseille délivré par la société des eaux de Marseille (SEM) pour un panneau publicitaire implanté sur la parcelle cadastrée 847 K5 borne 68 sise Chemin de la Colline Saint Joseph - Dérivation Valentine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603469dfcaa1445826dab13c
6 octobre 2016
6 octobre 2016
[J], [Z], [K] et [S] devant le tribunal de commerce de Valenciennes aux fins de : - prononcer une interdiction de gérer contre M.
Source officielleChambre 1-5DP
677cc32ccf451bb7cd929349
6 janvier 2025
6 janvier 2025
réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 06 Novembre 2023 puis renvoyée contradictoirement au 24 avril 2024 et ensuite au 21 octobre 2024 ; Entendu Maître Valentin
Source officielle6ème Chambre
63c108b3bf9fd47c90a13a32
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Z] [W] né le 13 Mars 1970 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 238 LA SOCIETE CARFUEL
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb742f5f3246ff38156e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[S] [L], Entendu Me Valentin DAGONAT, avocat au barreau de PARIS substituant Me Renaud LE GUNEHEC, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Mme Chantal
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63104bb84709e24f13d5545e
31 août 2022
31 août 2022
Le site a fait l'objet de travaux de réparation d'urgence destinés à conforter une partie des talus instables, sur l'opération et sur les berges du ruisseau de Combe Louvière.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c760
16 septembre 2008
16 septembre 2008
D... épouse Y... ... 75007 PARIS Représentant : Me Michel ROUQUETTE (avoué à la Cour)- Représentant : la SCP COSTE-BERGER-PONS (avocats au barreau de MONTPELLIER) substituée par Me COSTE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c838
12 novembre 2008
12 novembre 2008
RCS de SAINT ETIENNE sous le no B 428 268 023, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en son établissement Hypermarché GEANT CASINO, Centre Commercial La Valentine
Source officielle5e Chambre
615e0e69c25a97f0381f5636
3 juillet 2014
3 juillet 2014
représentée par Me Frédérique ROUSSEL STHAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1414 SAS TECHNIP [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Bruno SERIZAY, substitué par Me Valentin
Source officielle8ème chambre
650d30a171dfcd8318200f8e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
SCCV immatriculée au RCS de PARIS sous numéro 521 582 775, et dont le siège social est situé [Adresse 2], où elle est représentée par ses dirigeants légaux en exercice Représentée par Me Raphaël BERGER
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