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335 résultats pour « Virginie VERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275c

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

.- mère- ... ... 34920 LE CRES comparante en personne assistée de Me Camille ANDRE, avocat au barreau de Montpellier substitué par Me Virginie VERNET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle

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CA

Chambre sociale

69ddcddecdc6046d472a7cff

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[F] [E] né le 12 Février 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA 09/04/2026 : Expéditions

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a225fe3cdc6046d4738c610

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[D] [V] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.E.L.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b358a2edfb0b58c05edc5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[B] [P] né le 02 Mai 1958 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ GOUVERNEMENT DE LA NOUVELLE

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Tribunal du travail de NOUMEA (RG n° :23/00067) Saisine de la cour : 13 Mai 2025 APPELANT Mme [Y] [K] née le 04 Décembre 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Virginie

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a039b3c8605deec1ec4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

U] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SAS [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Valérie VERNET

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd09477fe04f5cc64a0

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, en remplacement du président, empêché Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd49477fe04f5cc64c0

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, en remplacement du président, empêché Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

Chambre Civile

6549e309bc1a528318e09725

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

631adde5f575634f1371ecc6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

PRAXIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me François-Régis VERNHET de la SELARLFRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S

Source officielle
CA

2e chambre civile

65321ad59e4ea48318f5acc7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

RG 22/31074 APPELANTE : SCCV [Adresse 2] venant aux droits de la SCI LUCANNE, inscrite RCS PARIS N° 908 590 870, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me VERNHET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0f0f624005e653f68d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique DUCHARNE,

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CA

2e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93e3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Magali VENET

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CA

3e chambre sociale

635a219ac549ea05a7cd2c86

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Jugement du 06 JUIN 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21601188 APPELANTE : Madame [Y] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Virginie

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CA

2e chambre sociale

63d22a049b3c8605deec1ecc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Magali VENET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - réputé contradictoire ;

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CA

1re chambre sociale

64faba0d0f624005e653f677

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0f0f624005e653f691

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique DUCHARNE,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd49477fe04f5cc64be

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

civile, l'affaire a été débattue le 21 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de Madame Magali VENET

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef1dc5b777c90992f83

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

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CA

2e chambre sociale

65b20d9ac4cf860008dff4e9

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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