de l'audience : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, et Mme Florence DOMENEGO, Conseillères, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence

VAIDIE de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de BOURGES Arrêt n°3 -page 2 4 avril 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme CHENU, conseiller rapporteur en l'absence

[C] FRERES, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vincent CUISINIER, avocat au barreau de DIJON, absent INTIMEE Madame [T] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me François BELS

[W] ; Vu l'absence d'observations de la part des appelantes ; Vu l'absence d'opposition des parties à ce qu'une ordonnance soit rendue sans audience ; SUR CE : Selon l'article R. 1461-1

électronique le 12 septembre 2024 par Mme [M] ; Vu les observations transmises par voie électronique le 16 septembre 2024 par le syndicat des copropriétaires Les Coteaux de [Localité 5] ; Vu l'absence

INTIMÉ : Monsieur [L] [H] [Adresse 3] 'Les Jardins du Paré' [Localité 2] non comparant ayant pour avocat Me Emmeline PLETS DUGUET, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION

Jean Jaurès BP 4409 45044 ORLEANS CEDEX 1 Non comparant ni représenté COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VALLÉE, président rapporteur 25 janvier 2008 en l'absence

COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 13 Octobre 2017 : CONSEILLER RAPPORTEUR : Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence

Lorsqu'il est saisi par la requête de l'une des parties, le juge statue sans audience après avoir recueilli les observations des parties, à moins qu'il n'estime nécessaire de les entendre.

lui avaient donné leur accord sur le principe d'une médiation ; Vu l'absence d'opposition des parties relative à la désignation d'un nouveau médiateur exerçant sur le ressort du tribunal judiciaire

Le conseiller de la mise en état a dans un message du 27 mai 2025 informé les parties que sauf opposition de leur part, il sera statué sur l'incident sans audience.

DE BOURGOGNE Y... aux parties par expéditions le : Copie Expéd. Grosse Mle Z...

PARTIE ADVERSE Association ACODEGE sise [Adresse 1] représentée Me Clémence PERIA, avocat au barreau de DIJON, absente COMPOSITION : CONSEILLERS RAPPORTEURS : M.

enrôlée sous le n° 24/14446 ; Vu le jugement rendu par le tribunal de commerce de Melun le 1er juillet 2024 ; Vu la déclaration d'appel formée le 1er août 2024 par la SAS GFB-HOLDING ; Vu l'absence

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE, présidente de chambre en l'absence d'opposition des parties et conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE, présidente de chambre en l'absence d'opposition des parties et conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code

Lors des débats à l'audience publique du 03 Février 2026 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Monsieur Laurent SOUSA, conseiller,en charge du rapport, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, en l'absence

Lors des débats à l'audience publique du 03 Février 2026 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Monsieur Laurent SOUSA, conseiller,en charge du rapport, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, en l'absence