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341 résultats pour « option "continuité de soins" »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fcaa81d8cbd619f17f2ad84

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Sur l'inopposabilité des arrêts de travail et des soins en l'absence de continuité de symptômes et de soins La Société rappelle que le certificat médical initial ne prescrivait qu'un court arrêt

Source officielle

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CA

5e Chambre

5fd93d09d737a022ae4a0e3b

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

Par jugement rendu le 29 mars 2018, le TASS a : - déclaré la SAS Options recevable en son recours et bien fondée, - déclaré inopposable à la SAS Options la décision du 16 janvier 2012 de la caisse primaire

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1316a1876057df5d34a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu les écritures déposées à l'audience et soutenues par son conseil aux termes desquelles M. 

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02235_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Il ne s'agit en aucun cas d'un stage de réseau de soins ".

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1316a1876057df5d342

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[T] [G] de son recours à l'encontre de la décision de la CRA du 9 février 2015 et de la décision du RSI refusant son affiliation en qualité d'auto-entrepreneur au régime micro-social simplifié ; débouté

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1316a1876057df5d344

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu les écritures déposées à l'audience et soutenues par son conseil aux termes desquelles M. 

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1316a1876057df5d346

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu les écritures déposées à l'audience et soutenues par son conseil aux termes desquelles M. 

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1316a1876057df5d348

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu les écritures déposées à l'audience et soutenues par son conseil aux termes desquelles M. 

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1316a1876057df5d34c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu les écritures déposées à l'audience et reprises par son conseil selon lesquelles M.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700a81e733ee26982d7b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[RM], s'agissant d'un doublon avec le précédent grief relevant du risque l'accident du travail , et s'inscrivant dans un continuité de soins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd94631

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

date de consolidation, et il appartient à la caisse primaire d'assurance maladie de rapporter la preuve de la continuité de symptômes et de soins ; à cet effet, la Caisse Primaire verse aux débats les

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6704cb6f2f5f3246ff38153c

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il appartient à la caisse primaire d'assurance maladie qui invoque le bénéfice de cette présomption de rapporter la preuve de la continuité des symptômes et des soins.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1376a1876057df5d376

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu les écritures déposées à l'audience et soutenues par son conseil aux termes desquelles M. 

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e13c6a1876057df5d392

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu les écritures déposées à l'audience et soutenues par son conseil aux termes desquelles M. 

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

65dd8c65af7bf00008e556a8

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ensuite, je prends de la distance avec la petitesse des piques que continuent de me lancer vos amis de bureau. Et continue mon travail.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6288829eedb9a9057d0d2a65

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

La salariée s'est vue prescrire des arrêts de travail et des soins de façon continue jusqu'au 19 août 2018, date de consolidation de son état de santé.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69622764cdc6046d47d47def

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

les soins suivants visant à identifier les risques et à assurer le confort et la sécurité de la personne et de son environnement et comprenant son information et celle de son entourage : [...] 17° Utilisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1f3

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Son contrat de travail était régi par la convention collective nationale des bureaux d'études techniques. Par avenant du 2 mai 2001, la S. A.

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d9de70cdc6046d47d963e0

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

> Au soutien de son appel, Mme [W] [J] fait valoir que contestant le testament authentique, elle exercera son option après la décision définitive qui sera rendue sur son recours en annulation.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1bf2c0f38137e6792a54

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

contractuelle de « sauvegarde automatisée » (ou option «  backup »).

Source officielle