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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
5fd91a5371ae2ab63df4f269
10 juin 2020
10 juin 2020
M .SIMOND exerce par ailleurs une activité de professeur de tennis auprès du Tennis Club de la [5] à [Localité 4] (92) à raison de 10 heures hebdomadaires, et auprès de l'association sportive de Bourg
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546edc9018405dfcaad37
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[O] [E] a exercé l'activité de professeur de tennis indépendant.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed5
18 août 1999
18 août 1999
souligne en outre qu'elle est une SARL et exerce une activité commerciale (location de courts, par une société commerciale, à des particuliers et des comités d'entreprise) et d'enseignement, avec un professeur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546edc9018405dfcaad39
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[N] [D] a exercé l'activité de professeur de tennis indépendant.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616273fc7705f25f43643fb0
3 juillet 2013
3 juillet 2013
exigent que nous donnions un autre professeur de tennis à leurs enfants.
Source officielle21e chambre
603266660f18b89b2cb60b6f
8 février 2018
8 février 2018
Il exerce par ailleurs une activité de professeur de tennis auprès du Tennis Club de la Fontaine à [Localité 1] (92) à raison de 10 heures hebdomadaires, et auprès de l'association sportive [Localité 3
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546edc9018405dfcaad3b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[P] [F], qui exerce l'activité de professeur de tennis indépendant.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546edc9018405dfcaad3d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[L] [B], qui exerce l'activité de professeur de tennis indépendant.
Source officielleChambre 4-8
62760c3c593736057d78a8f0
6 mai 2022
6 mai 2022
[V] [W] est immatriculé auprès de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Provence Alpes Côte d'Azur (ci-après désignée URSSAF) en qualité de professeur
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd8
6 novembre 2001
6 novembre 2001
propres le 16 mars 1999, et demandant la régularisation du salaire " pour les mois au dessous de 169 heures " - cinq attestations sur les horaires de Myriam X... ( directrice de l'école, coiffeuse, professeur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00375_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
", a travaillé comme professeur de tennis puis s'est engagé dans des actions bénévoles au sein de l'association " Le pain contre la faim ".
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e0
5 juin 2014
5 juin 2014
non paiement d'une somme de 652 800 F CFP due au titre de la redevance prévue au contrat, l'ATCR sait parfaitement que Mme X... en avait été dispensée dès le début du contrat, comme les deux autres professeurs
Source officielleChambre civile 1-1
66fce4158d6ea26f688daac0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[N], professeur de tennis. Entre temps, le 11 juillet 2015, M. [N] par l'intermédiaire de son conseil M.
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ec173dff6a793371c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
garçon avec des personnes non adhérentes du club au complexe sans accord et d'avoir laissé les lieux dans un état de saleté inadmissible, l'association communique( pièce 36) le témoignage de Mme [Y] professeur
Source officielle1re chambre civile
68ef2dba8a85971c3ac20026
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Y] affirme avoir effectué plusieurs séjours en Afrique et en Syrie, qu'il a exercé divers emplois salariés et qu'il donnait des leçons de tennis entre 1988 et 2014, rémunérées en liquide, au Nigéria,
Source officielle19e chambre
63b677b6a853827c9026d300
4 janvier 2023
4 janvier 2023
et les autres professeurs, ni les passages de tests à l'entrée de l'école de tennis et d'examen type 'passage de balles'.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03397_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Mme B, qui a été admise à l'examen professionnel réservé de recrutement de professeurs de lycée professionnel au titre de la session 2016, a été affectée en tant que professeure de lycée professionnel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02530_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il produit au dossier un courrier de parent d'élève relatant des propos grossiers et insultants qui auraient été tenus en classe par la professeure vis-à-vis de certains élèves ainsi qu'un comportement
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA05352_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
[éducation physique et sportive], attitude insolente, irrespectueuse et agressive envers la professeure, le 22 janvier 2022 ».
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02044_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ils se fondaient également sur les témoignages oraux et écrits non anonymisés, tels que ceux du proviseur du lycée, du proviseur adjoint, de l'agent comptable, d'une professeure, de la proviseure d'un
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