Z... puis que le 2 décembre 2003 il concluait avec celui-ci un nouveau contrat lui confiant la vente du cheval inscrit dans les courses dites « à réclamer ». Le 23 mars 2004, M.

Le Tribunal a aussi considéré que le contrat portait sur la vente du cheval REWA, celui-ci appartenant bien à Madame [Z].

En outre la société GROUPE DELAMBRE verse des factures relatives aux ventes de chevaux qui font état de montants très importants. M.

Elle réitère les demandes suivantes : -2. 000 € de dommages et intérêts en réparation du préjudice consécutif à la non-perception de l'intégralité des commissions contractuelles sur les ventes de chevaux

; - le produit de la vente du cheval " Uncommonmail " ne relève pas des bénéfices industriels et commerciaux et doit être rattachée aux bénéfices agricoles ; - la prise en pension de chevaux ne relève

Le chiffre d'affaires de la société est constitué par les ventes de chevaux, les gains de course et les saillies.

renonçant à toute commission en cas de vente du cheval.

que les fonds provenant de la vente du cheval Quendal de Lojou ont servi à ces acquisitions.

; - le produit de la vente du cheval « Uncommonmail » ne relève pas des bénéfices industriels et commerciaux et doit être rattaché aux bénéfices agricoles ; - la prise en pension de chevaux ne relève

[X] qui a encaissé le prix de vente du cheval.

S'agissant de la taxe collectée sur des ventes de chevaux : 28.

lien de causalité entre la prétendue faute reprochée par ce dernier et la résolution de la vente du cheval Carlino.

Vu les dernières conclusions de Monsieur X...du 14 décembre 2010 aux fins d'obtenir l'infirmation du jugement entrepris, la résolution de la vente du cheval, la condamnation de Monsieur Y...à lui verser

Sur la somme due au titre de la vente du cheval ETERNAL FLAME : Mme [B] et M. [F] étaient copropriétaires du cheval ETERNAL FLAME, à hauteur de 50 % chacun.

cycle ; Qu'il résulte de l'extrait K bis du registre du commerce et des sociétés de Lorient que l'activité de la SARL Ecuries de Parlevant consiste en exploitation d'un centre équestre, achat et vente

- Sur l'exécution du contrat Le contrat ainsi conclu portait sur la vente du cheval Charlie de l'or (n° SIRE 12264067R) pour le prix de 5500 euros.

Non comparant ni représenté, * * * FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 4 décembre 2013 le tribunal d'instance de Limoges a rendu la décision suivante : - dit n'y avoir lieu à résolution de la vente

Elle justifie de toutes les ventes de chevaux, avant l'union, durant le mariage et postérieurement à sa dissolution.