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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre (Juge unique)
DCA_24BX00331_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
B A a été admis à la session 2021 du concours externe du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES), discipline anglais.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00702_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
scientifique, spécialité sciences et technologies du management et de la gestion, session 2020 et qu'elle s'est inscrite en première puis en deuxième année de licence en langues étrangères appliquées en Anglais
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00628_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
dossier que lors de l'enregistrement de sa demande d'asile auprès de la préfecture du Haut-Rhin le 8 avril 2021, l'intéressé s'est vu remettre les brochures d'information " A " et " B ", rédigées en anglais
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00998_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
II, Mme A s'est inscrite, au titre de l'année 2021-2022, au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) afin de suivre des enseignements en ligne et un parcours d'apprentissage personnalisé en anglais
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00419_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Toutefois, s'il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a été autorisé le 23 juin 2022 à s'inscrire en première année de licence de LLCER Anglais à Sorbonne Université, cet élément est postérieur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01242_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
séjour des étrangers et du droit d'asile, dès lors qu'après avoir été inscrite en BTS commerce international pour l'année scolaire 2017-2018, puis en licence de langues étrangères appliquées (LEA) anglais-allemand
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04060_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
A, soit un article relatif à la violence politique au Nigéria lors du déroulement des élections dans l'Etat d'Ondo en 2015 et 2016, un certificat médical en anglais non traduit concernant sa sœur explicitement
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01829_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
lesquelles le ministre de la culture et de la communication l'a déclarée inéligible à l'accès à l'emploi titulaire dans le cadre du dispositif dit " E " à raison des services contractuels d'enseignement d'anglais
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00762_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
comptabilité ; - les factures émises au titre de l'exercice clos en 2014 par la société Powerling, qui correspondent à des prestations de prospection commerciale et de rédaction de site internet en anglais
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01956_20230223
23 février 2023
23 février 2023
dans une commune limitrophe, dont les véhicules avaient été identifiés comme contrevenant fréquemment à l'interdiction, afin qu'elle diffuse à ses conducteurs des consignes rédigées en français et en anglais
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03877_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A, agissant en son nom propre et au nom de la jeune B A, représenté par Me Anglade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 octobre 2023 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE03147_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
attestations de réussite pour des formations dispensées en ligne telles que " Migrations internationales ", " Décentralisation et collectivités territoriales ", " Les fondamentaux de l'état civil ", " L'anglais
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01761_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
professionnel des prestations d'ingénierie sur une barge au large de la Norvège en tant que consultant indépendant pour le compte de son client la société Vulcain International Ltd, société de droit anglais
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01493_20230216
16 février 2023
16 février 2023
valoir qu'il a exercé une activité professionnelle en qualité d'agent technique au sein du lycée Janson-de-Sailly du 5 septembre 2013 au 4 septembre 2014 puis qu'il a donné des cours particuliers d'anglais
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05513_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En complément, elle a développé une activité d'auto-entrepreneuse en matière de traduction et d'écritures ainsi que d'enseignement de l'anglais, dont elle justifie à compter de l'année 2021.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04117_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Toutefois, au titre de l'année universitaire 2019-2020, il s'est inscrit dans deux cursus universitaires différents, et notamment en première année de licence de langue étrangère appliquée (LEA), option anglais
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00754_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Si Mme B a présenté la traduction en anglais de documents établis en Mongolie selon lesquels elle souffre d'une cirrhose et d'un cancer du foie et si un médecin du service d'hépato-gastroentérologie du
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00519_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Si le requérant prétend, à la page 5 de son appel, qu'en Afghanistan il " avait collaboré avec les Anglais et en tout état de cause faisait partie de l'armée afghane ", tel n'est pas le récit qu'il a présenté
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02810_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
S'il soutient avoir été inscrit au titre de l'année 2020-2021 pour suivre le cursus Langues étrangères appliquées anglais italien, il ne l'établit pas.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02898_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
confronté à des difficultés qui expliquent ses résultats universitaires, du fait de la nécessité d'un temps d'adaptation et d'intégration, de la crise sanitaire, de la circonstance que les cours étaient en anglais
Source officiellePage 10 sur 24