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1 387 résultats pour « Camelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_22VE00530_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Camenen, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02909_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Camenen, - et les observations de Me Volle substituant Me Sidi-Aïssa pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01409_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Camenen, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24VE02148_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Camenen, président assesseur de la 5ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE02052_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Camenen, président-assesseur, Mme Hameau, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. Le président-assesseur, G.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01212_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Camenen. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01732_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Camenen, président assesseur, Mme Houllier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2023. Le président-rapporteur, B.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE02025_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

Camenen, président assesseur de la 5ème chambre, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02356_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

Camenen, président assesseur de la 5ème chambre, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00396_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00978_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01056_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01090_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01150_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01231_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01277_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01394_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01502_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01503_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01536_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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