Le projet comprend également une noue d'entrée, complétée par un massif drainant pour le premier bassin versant du lotissement.

Selon l’expert, « le cours d’eau traversant les propriétés G... et [de ses voisins] constitue l’exutoire du bassin versant de la Ritorte, tel qu’il apparaît sur la carte topographique IGN » (p. 32).

avec la société Méribel Alpina, la délibération n°190301 du conseil municipal de la commune de Brides-les-Bains en date du 8 avril 2019 autorisant le maire de Brides-les-Bains à signer l'avenant n°10,

B... pour la création d’un bassin d’ornement sur les parcelles cadastrées section WK n°s 316 et 319 situées 12 impasse des Genêts à Surzur.

Il résulte de l'instruction que la déformation du bassin de la piscine appartenant à M. D la rend irréparable.

Le 11 juillet 2017, l'administration fiscale a exclu les cuves et les bassins de la station d'épuration de la zone portuaire pour un montant de 5 913 463 euros.

Le 11 juillet 2017, l'administration fiscale a exclu les cuves et les bassins de la station d'épuration de la zone portuaire pour un montant de 5 913 463 euros.

avril 2015 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a autorisé l'association syndicale autorisée d'irrigation des Roches à créer cinq réserves de substitution à remplir par prélèvements sur le bassin

En deuxième lieu, le préambule du règlement de la zone Ri3 du plan de prévention des risques d'inondation du bassin des Basses Plaines de l'Aude, applicable sur le territoire de la commune de Narbonne,

dispositions de l'article R. 512-46-6 du code de l'environnement ont été méconnues dès lors qu'aucune demande de permis de construire n'a été formalisée malgré l'installation d'un pont à bascule et de bassins

La commune de Bain-de-Bretagne demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement. 2.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat intercommunal pour le développement économique des bassins d'emploi de Brioude et de Sainte-Florine (SYDEC) Allier Allagnon

simplifiée Sotourdi ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 23 mai 2017 par lequel le préfet de l'Aveyron a approuvé le plan de prévention des risques inondation du bassin

expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en vue de dresser un état descriptif des immeubles construits, y compris en sous-sol, au 28-32 route du bassin

Il ressort des pièces du dossier que le bassin minier du Nord-Pas-de-Calais a été inscrit par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial en 2012.

Par un mémoire, enregistré le 3 décembre 2025, la commune de Lamalou-les-Bains déclare se désister purement et simplement de sa requête d’appel.

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de la commune d'Alet-les-Bains au profit de l'association Avenir d'Alet et de M.

y a soit dérogé ; s'agissant des différents intérêts pris en compte par le tribunal en matière sociale, économique et sécuritaire, il ne lui appartenait pas de déterminer quelle était la place du bassin

Dès lors, il y a lieu de transmettre au Conseil d'État la requête de la commune de Donville-les-Bains dirigée contre ce jugement.

à transférer son officine du 1 B rue de la Liberté au 11 avenue Aristide Briand à Salins-les-Bains.