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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02604_20240201
1 février 2024
1 février 2024
organisme de formation, le certificat de compétences professionnelles (CCP) " Préparer et animer des actions de formation collectives en intégrant des environnements numériques " qui est l'un des deux blocs
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00823_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
En ce qui concerne les frais professionnels de location de blocs opératoires et de locaux à l'hôpital privé d'Antony : 19. M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00108_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Par un mémoire enregistré le 1er février 2024, l'Hôpital du Gier, représenté par Me Bonnet (SELARL BLT Droit Public), conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00785_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Si la circulation de l'ancienne route nationale 113, qui est devenue l'avenue de Montpellier, est désormais coupée par des blocs de pierre disposés au niveau du n° 1 du chemin du bois, cette situation
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00636_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
environnement a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du 12 mars 2020 par lequel le maire de Saint-Gilles-Croix-de-Vie a délivré à la société Sea View un permis de construire un bloc
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03262_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
octobre 2021, 16 novembre 2021, 30 novembre 2021, 15 décembre 2021, 1er janvier 2022, 18 janvier 2022, 31 janvier 2022, 14 février 2022 et 14 juin 2022 portant suspension de ses fonctions d'infirmière de bloc
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02882_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
En effet, si Mme A a été domiciliée dans une structure de premier accueil pour demandeurs d'asile située à Blois (Loir-et-Cher) lorsqu'elle a présenté sa demande d'asile le 11 avril 2024, un lieu d'hébergement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00749_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
L'arrêté en litige du 28 octobre 2021 mentionne trois prescriptions de travaux à réaliser concernant : la vérification d'installations techniques de l'établissement (alarme, blocs autonomes d'éclairage
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03157_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
l'instruction que la commune a pris des mesures pour la protéger, ainsi que Mme A, sa subordonnée, en interdisant à Mme I l'accès à la billetterie, en demandant à cette dernière de rendre les clefs du bloc
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03158_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Il résulte également de l'instruction que la commune a pris des mesures pour protéger Mme A en interdisant à Mme I l'accès à la billetterie, en demandant à cette dernière de rendre les clefs du bloc billetterie
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01213_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Par un avenant notifié le 1er mars 2019, il lui a confié également la surveillance des blocs opératoires provisoires installés à la suite d'un incendie survenu en novembre 2017.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02057_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que l'occupation du terrain en cause s'est traduite par le déplacement de blocs de béton, le dépôt de pneus et des branchements sans autorisation ni garantie de sécurité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02788_20230210
10 février 2023
10 février 2023
I... se trouvait déjà au bloc opératoire depuis 21h15, tant le rapport d’expertise judiciaire que les pièces du dossier médical du patient soulignent que ce dernier n’a été transféré au bloc opératoire
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03138_20260203
3 février 2026
3 février 2026
si l’extrait de permis de construire obtenu en décembre 2009 dont se prévaut la requérante indique que la démolition des « cases » de l’ancien village de vacances implanté sur le terrain et de leur bloc
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE03228_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la preuve de l’ouverture de la « voie roulante n° 7 » à l’usage du public avant 1959 n’est pas apportée, le tribunal d’instance de Blois ayant au demeurant qualifié
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00142_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le 24 juin 2015, à l'issue d'une intervention chirurgicale menée à son terme en dépit d'un contexte difficile et d'une ambiance tendue au bloc opératoire, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03215_20230222
22 février 2023
22 février 2023
prévoyait, à l'article 4.11.4, les conditions minimum d'éclairement des salles, à l'article 4.13 le principe d'un éclairage de sécurité conforme à la réglementation incendie et le positionnement des blocs
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02291_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
code général des impôts, reconnues comme telles par différentes administration ou organismes publics, et peuvent bénéficier d'une exonération de taxe sur la valeur ajoutée ; elles s'inscrivent dans le bloc
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02170_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il résulte toutefois des pièces du dossier que le divorce a été prononcé le 7 décembre 2019 par un jugement du tribunal de grande instance de Blois, de sorte qu'à la date de la demande de certificat de
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00668_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
suite de trois lettres collectives, rédigées les 23 et 28 mai 2018, par les trois responsables du service ORL, le chef du pôle de chirurgie, le chef du service anesthésie et le président du conseil de bloc
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