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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02344_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
règlement du plan local d'urbanisme au regard de l'intérêt certain des lieux avoisinant et de l'atteinte portée par l'antenne-relais à cet environnement ; - l'antenne est exposée à la chute imminente de blocs
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04422_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
méconnait les dispositions des articles R. 1621-8 et suivants du code général des collectivités territoriales dès lors que la Caisse des dépôts et consignations n'est pas compétente pour rejeter en bloc
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01761_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
effectué un " rappel déontologique " en lui demandant sous quel statut il effectuait cette activité (rémunérée ou non), il convient de rappeler qu'il intervient lors de matchs de basket d'un club de Blois
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01008_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
admission exceptionnelle au séjour le 20 décembre 2022, ou encore qu'elle dispose d'une promesse d'embauche, qui lui a été consentie le 20 novembre 2022 par un établissement de débit de boissons situé à Blois
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21484_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
préjudices invoqués se rattachent pour certains à des manifestations qui ne sont pas en relation directe avec les manifestations B ", mais avec des groupes d'individus ultra-violents, tels que les " black blocs
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01434_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
avec l'inconfort acoustique ; - à titre très subsidiaire : o les demandes de la région Normandie doivent être réduites : * le problème d'humidité dans les cloisons séparatives entre chambres et blocs
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02187_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
L'expert retient que les travaux de réfection réalisés une douzaine d'années auparavant sur la seule partie effondrée du mur de soutènement avaient étanchéifié ce bloc à un point de convergence des eaux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00341_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que le bloc de béton soutenant la piscine projetée doit être installé sur une plateforme préexistante, constituée selon la notice de la demande, d'une roche
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01737_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
construire portant sur la réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage, composée de dix emplacements pour caravane, d’un bâtiment des familles, d’un bâtiment « accueil exploitation », de cinq blocs
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02232_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En troisième lieu, en se prévalant, d'une part, de la longueur des tuyaux qui relient le local de stockage des fûts aux becs verseurs et, d'autre part, d'un extrait de blog consacré au gaspillage de bière
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00436_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
bénéfices réalisés par les personnes physiques désignées ci après : () / 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00437_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
bénéfices réalisés par les personnes physiques désignées ci après : () / 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00999_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Elle fait valoir qu'elle est hébergée chez une compatriote résidant à Blois et que ses enfants sont scolarisés sur le territoire français depuis septembre 2018.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01953_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Il ressort des photographies versées au dossier que ce bloc de béton, placé au-delà de la ligne blanche délimitant la place de stationnement et destiné à empêcher le stationnement sur un emplacement affecté
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00640_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Si le certificat établi le 10 mars 2022 par un cardiologue de la Polyclinique Hôtel Dieu d'Abidjan précise que la survenue d'un bloc auriculo-ventriculaire aigu dans un contexte infectieux mérite une exploration
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL24489_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Il est constant que les dommages causés le 9 octobre 2018 à la toiture de la maison d'habitation des consorts B sont dus à la chute de blocs de granit provenant du clocher de l'église de la commune de
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01791_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
En outre, le projet prévoit la plantation de haies et de massifs buissonnants le long des limites séparatives et la réalisation de platebandes engazonnées divisant chaque bloc de quatre places de stationnement
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02281_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Toutefois, elle n'a cédé ni le terrain sur lequel le camping est installé, ni les bâtiments et équipements nécessaires à son exploitation, tels que les chalets, les gîtes, les blocs sanitaires, la piscine
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22507_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
A... n’a fourni dans la présente instance aucune précision complémentaire sur ces points ni aucun élément venant étayer son récit en complément des articles de presse, des extraits de « blogs » internet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00492_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
S’il se prévaut à cet égard d’un jugement rendu par le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Blois le 4 novembre 2021, il ressort des termes de ce jugement que si le requérant bénéficie
Source officiellePage 15 sur 37
POMPES FUNEBRES BLOT
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
04/09/2026
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BLOT DERNONCOUR
30/08/2026
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HOLDING LA BLOTTAIE
25/08/2026
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PRO BLOTZ
25/08/2026
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CHATEAU DE BLOT
20/08/2026
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