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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01156_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

En tout état de cause, si la requérante produit un certificat médical de son psychiatre du 27 février 2020 attestant d'un " trouble de stress post traumatique " qui serait consécutif à cette altercation

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01275_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

novembre 2022 par un autre psychiatre agréé, que la pathologie dont est atteinte Mme A consiste en une décompensation anxio-dépressive dans un contexte professionnel.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00962_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Il résulte toutefois de l'instruction, des expertises psychiatriques antérieurement menées par des médecins spécialistes, et notamment des conclusions du docteur A du 3 août 2019, de celles du docteur

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00340_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les premiers juges ont retenu, ensuite, que le médecin psychiatre qui suit M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04412_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

La circonstance, relevée par Mme A, que, pour la pathologie somatique, la rubrique " perspective et pronostic au vu du dossier médical fourni et de la visite médicale ", et, pour la pathologie psychiatrique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01440_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Mme B a produit un rapport d'expertise établi par un médecin psychiatre le 5 novembre 2021 qui indique qu'elle " a présenté un état anxiodépressif réactionnel sévère en lien avec le service ", que "la

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02461_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A ne comprenait aucun spécialiste, et plus précisément, s'agissant de son cas, aucun médecin psychiatre. Toutefois, la commission de réforme s'est bornée à constater que la situation de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01979_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a également été admis en hospitalisation complète de psychiatrie du 10 au 25 février 2020.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00081_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

est meilleur, et les médicaments sont plus accessibles ", un certificat du 10 octobre 2021 d'un médecin généraliste indiquant que la patiente est suivi par un gastro-entérologue, un urologue, un psychiatre

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01732_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le lendemain, il a été reçu en consultation au centre de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie situé au sein du pôle psychiatrique de cet établissement dans le cadre d'une demande de

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02266_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier, en particulier du certificat médical du 29 mars 2018 établi par le docteur E, psychiatre, que la prise en charge médicale de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01997_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre de troubles psychiatriques se traduisant par des dépressions récurrentes associées à des idées suicidaires et à des hallucinations auditives.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02088_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dès lors qu'elle ne peut pas bénéficier d'un traitement approprié au Nigéria, qu'elle doit pouvoir conserver le lien thérapeutique avec son psychiatre

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02707_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

comporte aucun TSO, l'intéressé n'a fourni aucun autre élément attestant d'une prise en charge auprès de l'hôpital Saint-Anne pour des troubles psychiatriques.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03411_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Toutefois, cette appréciation est contredite par le certificat médical établi le 8 décembre 2022 par le psychiatre qui suivait alors M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00094_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

occasions, commis aucune violence et que ces faits d'altercation verbale s'inscrivent dans un contexte de tensions et de grandes difficultés de communication avec sa mère souffrant de troubles psychiatriques

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04418_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

le territoire français, ni n’établit que son état de santé rend nécessaire sa présence en France, nonobstant la production d’un certificat du 13 janvier 2025, rédigé par une psychologue du pôle de psychiatrie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00794_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Il ressort des mentions du jugement du 15 avril 2021 lui accordant le régime de la liberté conditionnelle sous surveillance électronique qu'un an avant la fin de sa peine, selon l'expert psychiatre, l'intéressé

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03165_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Par ailleurs, le requérant fait valoir son état de santé et produit des documents médicaux, dont un certificat établi le 13 décembre 2021 par un psychiatre indiquant que son état de santé nécessite des

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02878_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Toutefois, il ne résulte pas de l'instruction que le développement de la pathologie psychiatrique de l'intéressée lui serait imputable alors même que des mesures spécifiques et exceptionnelles auraient

Source officielle

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DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

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DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

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SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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