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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00965_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Agnel. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme A, ressortissants albanais, sont entrés en France pour la première fois le 30 mai 2018.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00299_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
C... relèvent a el, le tribunal administratif de Châlons-en-Cham agne, sur le recours formé ar M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC01506_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Agnel, président assesseur, pour statuer par ordonnance sur le fondement de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01365_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Agnel, président assesseur a été désigné par la présidente de cette cour afin de statuer par ordonnance dans les cas prévus par l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20842_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune de Ramonville-Saint-Agne est rejetée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02740_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Agnel, président assesseur a été désigné par la présidente de cette cour afin de statuer par ordonnance dans les cas prévus par l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03000_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Agnel, président assesseur a été désigné par la présidente de cette cour afin de statuer par ordonnance dans les cas prévus par l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01493_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Agnel, président assesseur a été désigné par la présidente de cette cour afin de statuer par ordonnance dans les cas prévus par l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC01755_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Agnel, président assesseur a été désigné par la présidente de cette cour afin de statuer par ordonnance dans les cas prévus par l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03354_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Agnel, président assesseur a été désigné par la présidente de cette cour afin de statuer par ordonnance dans les cas prévus par l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02314_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Agnel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02546_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Agnel, président assesseur a été désigné par la présidente de cette cour afin de statuer par ordonnance dans les cas prévus par l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01237_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Agnel, président assesseur, pour statuer par ordonnance sur le fondement de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01888_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Agnel, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur la liquidation de l'astreinte : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02018_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Agnel. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant camerounais né en 1985, est entré irrégulièrement en France le 7 juin 2018.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02735_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Agnel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, de nationalité nigériane, déclare être entrée en France le 30 novembre 2018.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02790_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Agnel, - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Une note en délibéré, enregistrée le 26 septembre 2024, a été présentée pour M. B.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02965_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03130_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Agnel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01408_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Agnel, président assesseur, - Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le rapporteur Signé : M.
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Oliveri, Agnese
07/07/2026
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Dall Agnese, Fabrice, Jean
19/06/2026
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Blin, Agnésé Jeannine
18/06/2026
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Vangelli De Cresci, Agnese
26/04/2026
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PIERRE AGNESE - DIAGNOSTIC - CONSEIL - SOLUTIONS
05/04/2026
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