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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01825_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Après une imagerie par résonnance magnétique nucléaire (IRM) et une écho-endoscopie rectale, une sphinctéroplastie a été préconisée et réalisée le 16 juin 2016.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01220_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle soutient que : - le centre hospitalier de Denain a commis une erreur de diagnostic, faute d'avoir réalisé une imagerie par résonance magnétique (IRM) ; - elle a été prise en charge par le service
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02591_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A, représenté par Me Delattre et Me Mariette, demande la cour administrative d'appel de Paris : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision de la CFAS de la FFF du 12 juillet 2021 ; 3°
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00503_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 15 décembre 2020 ; 2°) de rejeter la demande de la commune de Lamarque ; 3°) de mettre à la charge
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02480_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A l'appui de cette allégation, elle produit le compte-rendu d'une imagerie par résonance magnétique cérébrale réalisée le 27 décembre 2022 et faisant état de la présence de quelques hypersignaux aspécifiques
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02748_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
23 décembre 2021, ainsi que des pièces médicales provenant de médecins exerçant dans plusieurs établissements médicaux du Kosovo, qu'il a bénéficié d'examens radiologique, d'imagerie par résonance magnétique
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02556_20230215
15 février 2023
15 février 2023
En deuxième lieu, alors que le compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique de juin 2022 a évoqué une " stabilité du rétrécissement canalaire sévère " dont souffre M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02672_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ce même guide retient également que la valeur du champ magnétique est de 0,7 µT (microtesla) à 10 mètres d'un câble souterrain à 400 000 volts et que ce n'est qu'à un seuil de 500 µT que l'exposition au
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Une lésion méniscale latérale à type d'anse de seau a été diagnostiquée au vu des résultats de l'imagerie par résonance magnétique du 11 octobre 2016, conduisant, selon l'indication opératoire posée par
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Vers 23 heures 30, une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire puis une intervention chirurgicale ont été réalisées.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00321_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, selon le rapport d'instruction du manquement et selon la décision de sanction, il aurait dû, dans le cadre de la procédure de restriction permanente " SID RNAV RWY23 CNA 3P ", suivre la " route magnétique
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01362_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
E, représenté par Me Mariette, avocate, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01363_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
E, représenté par Me Mariette, avocate, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01192_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
de gestion du fichier des comptes bancaires : " Ces déclarations font l'objet d'un traitement informatisé dénommé "Gestion du fichier des comptes bancaires et assimilés" qui recense, sur support magnétique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03231_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Une imagerie par résonnance magnétique, réalisée deux heures plus tard, n'a en revanche révélé aucune anomalie et Mme A a été autorisée à rentrer chez elle le jour même.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02350_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 30 juin 2025, la société Librairie Raconte-moi la Terre, représentée par la SCP Maguet et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Une imagerie par résonance magnétique lombaire lui a été prescrite par son médecin traitant, ainsi que des soins par un rhumatologue qui a posé le diagnostic de sciatique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01696_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Une imagerie par résonance magnétique cérébrale, pratiquée le 17 octobre 2015, a confirmé le diagnostic. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00762_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 22 février 2023, Mme A, représentée par Me Mariette, demande à la Cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02018_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
et les troubles neurologiques fonctionnels " et Mme B " effectue les transferts seule [qui] restent réalisables en autonomie ", ni par le rapport de février 2023, qui après imagerie par résonance magnétique
Source officiellePage 2 sur 15