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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE00009_20260409
9 avril 2026
fonctions nécessitaient de manipuler des dossiers, de douleurs dorsales, liées au port de charges lourdes et aux gestes répétés, que ces douleurs se sont étendues à l’épaule gauche, à la hanche, au poignet
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01072_20240430
30 avril 2024
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président-assesseur, M. Gros, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024. Le rapporteur, H.
6ème chambre
DCA_21VE00810_20230309
9 mars 2023
Toutefois, dans les semaines qui ont suivi cette opération, Mme A a ressenti d'importantes douleurs au poignet droit, accompagnées de raideurs et de paresthésies.
Juge des référés
DCA_25MA02904_20251231
31 décembre 2025
Elle soutient que : - une nouvelle expertise est nécessaire dès lors que les conclusions du docteur A... sont contestables en ce qu’il n’a pas répondu à la question exposée au point 3 de ses missions,
DCA_20LY02561_20220520
20 mai 2022
Pourny, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
DCA_20LY02983_20220520
Pourny, président de chambre, * M. Gayrard, président assesseur, * Mme Conesa-Terrade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2022.
DCA_24LY00297_20250417
17 avril 2025
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La rapporteure, E.
DCA_21LY00102_20220929
29 septembre 2022
B la somme susmentionnée et de réformer sur ce point le jugement attaqué. Sur les frais du litige : 11.
DCA_21LY00134_20220728
28 juillet 2022
Pourny, président de chambre, M. Gayrard, président-assesseur, Mme Conesa-Terrade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juillet 2022. La rapporteure, E.
DCA_21LY01632_20221013
13 octobre 2022
Pour le second point, le report d'un an de son entrée au CRFPA n'a fait que reporter également le stage obligatoire en cabinet d'avocat ainsi que les émoluments pouvant en découler.
DCA_21LY03082_20220929
Pourny, président de chambre, - M. Stillmunkes, président assesseur, - Mme Bentéjac, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.
DCA_21LY03319_20221027
27 octobre 2022
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Bentéjac, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. La rapporteure, C.
DCA_21LY03325_20221013
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Conesa-Terrade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.
DCA_21LY03352_20221013
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Bentéjac, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. Le rapporteur, H.
DCA_21LY03421_20221117
17 novembre 2022
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Bentéjac, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. Le rapporteur, H.
DCA_21LY03488_20230116
16 janvier 2023
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Bentéjac, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2023. La rapporteure, C.
DCA_21LY03684_20231110
10 novembre 2023
A depuis décembre 2010, y compris pour l'année 2012 que pointe le préfet dans son mémoire en défense de première instance.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_21LY03703_20220506
6 mai 2022
François Pourny, président de chambre, comme juge des référés. Mme D a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 5 janvier 2022.
DCA_21LY04067_20230504
4 mai 2023
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Bentéjac, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023. La rapporteure, C.
DCA_24LY01351_20260205
5 février 2026
Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, M. Gros, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, H.
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