demandé aux maîtres d'ouvrage compétents de réaliser l'extension des réseaux d'eau et d'électricité nécessaires au raccordement du terrain d'assiette du projet d'atelier d'abattage et de découpe de viande

jusqu'au 29 août 2016, et relatives au règlement du service et à l'élaboration du menu, que le service de restauration, en prévoyant un plat alternatif au plat principal contenant du porc ou de la viande

reproduisent que partiellement celles qui ont adressées à l'EURL Marhaba ; le service s'est notamment fondé pour déterminer les coefficients multiplicateurs applicables à chaque catégorie d'achats de viande

de canard de 40 grammes retenu pour la composition des salades landaises ne tient pas compte de la perte subie lors du fumage effectué par le gérant, qui fait perdre entre 17 % et 18 % du poids de viande

Elle a également conclu avec la société Vianor le 27 septembre 1988, puis avec la société Arcadie Centre Est, un contrat de crédit-bail en date du 2 septembre 1998 et pour une durée de 7 ans portant sur

La société par actions simplifiée (SAS) Boucherie De La République (BDLR) a débuté le 11 mai 2015 son activité de commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé.

le choix d'opérer une reconstitution à partir des achats de frites est critiquable dès lors que pour les restaurants " kebab ", les reconstitutions sont généralement opérées à partir des achats de viande

La société Josselin Porc Abattage qui avait repris en octobre 2014 l'exploitation d'un fonds de commerce d'abattage de porcs, de découpe et d'expédition de viande de porc dont l'acte d'acquisition n'avait

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 novembre 2025, la SCI Kadi, représentée par Me Vino, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ;

La société Doux a bénéficié de l'attribution par FranceAgriMer de restitutions à l'exportation de l'Union européenne pour la commercialisation de viande de volaille congelée hors des pays de l'Union, qui

dernière s’est fondée sur un prix moyen du « poulet-grillade » de 91 euros, que la reconstitution du chiffre d’affaires résultant de la vente de cafés est erronée, que le poids des différentes pièces de viande

de canard de 40 grammes retenu pour la composition des salades landaises ne tient pas compte de la perte subie lors du fumage effectué par le gérant, qui fait perdre entre 17 % et 18 % du poids de viande

et la Métropole Aix-Marseille-Provence (AMPM), de procéder à des aménagements de voiries et à une réorganisation interne entraînant le déplacement de plusieurs activités dont celles de l’enseigne « Viande

le choix d'opérer une reconstitution à partir des achats de frites est critiquable dès lors que pour les restaurants " kebab ", les reconstitutions sont généralement opérées à partir des achats de viande

La société en nom collectif (SNC) Aoste, qui exerce une activité industrielle de préparation de produits à base de viande, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des exercices clos

En l'espèce, la pertinence de celle-ci n'est d'ailleurs pas contestée, le vérificateur y ayant procédé à partir des factures d'achats de marchandises (boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, viandes

cette activité distincte dans la reconstitution des recettes de l'auberge qu'elle exploite ; - la reconstitution de ses recettes est excessivement sommaire en raison de l'insuffisance de poids des viandes

cette activité distincte dans la reconstitution des recettes de l'auberge qu'elle exploite ; - la reconstitution de ses recettes est excessivement sommaire en raison de l'insuffisance de poids des viandes

Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2023, Mme D, représentée par Me Vino, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de Mme E C au titre de l'article

En outre, il est employé en contrat à durée indéterminée depuis le 1er janvier 2015 au sein de la SARL Centre méditerranéen des viandes, suite à un contrat à durée déterminée de trois mois au sein de cette