Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01352_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
elle a été de nouveau opérée du pied gauche le 9 octobre 2014, pour une arthrodèse de la métacarpo-phalangienne du premier rayon avec maintien par plaque vissée et ostéotomie d'accourcissement type Weill
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01774_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
pas l'impact de ses problèmes de santé et de la crise du covid 19 sur le suivi de ses études et que la circonstance qu'elle se soit réorientée avec succès dans une formation bachelor " développement web
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04083_20230216
16 février 2023
16 février 2023
auprès du service du greffe des associations de la préfecture de l'Hérault des modifications de ses statuts constituant en un élargissement de son objet social tenant à la gestion d'une radio ou d'une web
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01325_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B..., représenté par Me Weber, conclut : - à la confirmation du jugement attaqué en ce qu’il déclare sa requête recevable, retient la responsabilité de la commune d'Epagny Metz-Tessy pour défaut d’entretien
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00978_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
une partie du produit de cession par l'intermédiaire de la société CFM Immobilier et il a remboursé la somme à hauteur de 140 000 euros ; - la souscription au capital de la société Bubble Shop/O'My Web
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00289_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Enfin, l'intéressé produit une attestation de suivi pour la période du 7 septembre 2021 au 3 novembre 2022 d'un cursus de formation sur trois années pour obtenir le titre professionnel de développeur web
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02227_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
D... des charges résultant des prestations facturées par la SARL World Web Services en 2013 et 2014.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01300_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
ailleurs, il a effectué des stages au sein de la société Advanced Technology Center en 2014, dans le cadre de son cursus au sein de l'institut supérieur de gestion, puis en 2016 en tant que développeur Web
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01757_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B, représenté par Me Weber, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à son conseil de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00437_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A a suivi une formation de développeur web, cette formation facilitera son insertion professionnelle dans son pays d'origine. 12. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02930_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Le 2 novembre 2019 à 13h45, Mme C B, alors âgée de 47 ans, a chuté au niveau de l'angle de la rue Weber et du boulevard de l'amiral Bruix, à Paris (16ème arrondissement), en raison, selon ses déclarations
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00972_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 avril 2024 et deux mémoires du 6 septembre 2024, et un courrier du 4 décembre 2025, la société Onet Services, représentée par Me Weber,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01287_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il soutient également être titulaire d'un diplôme de " web designer informatique ", avoir exercé une activité professionnelle au Koweit en tant qu'informaticien et avoir été autorisé en 2016 par son entreprise
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01142_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
qui se propose d'employer le requérant est son beau-frère ; - le requérant s'est prévalu, lors d'une précédente demande de visa, de son expérience professionnelle en tant que développeur et manager web
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00719_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Il a ensuite obtenu, le 11 septembre 2024, un diplôme de développeur intégrateur en réalisation d'applications web délivré par l'école 3W Academy, avant d'intégrer l'école Studi pour y suivre une formation
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00802_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Il ne fait pas état d'une insertion professionnelle particulière même s'il a été étudiant, a obtenu un BTS en 2018 et suivait en 2022 une formation en tant que développeur Web.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03069_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
régulière, que son état de santé nécessite sa présence sur le territoire national, qu'il a suivi avec succès une formation en informatique et qu'il pourrait exercer le métier de développeur intégrateur web
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00913_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Elle fait valoir une promesse d’embauche établie le 20 janvier 2025 par le gérant d’une SASU de Paris témoignant de sa volonté de l’engager à temps plein en qualité d’assistante chargée de site web.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01511_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 21 décembre 2018, 29 juin 2022, 23 décembre 2022 et 24 juillet 2023, la société Planet, représentée par Me Weller, conclut au rejet du recours et à la mise à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00721_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 février 2020 et 10 février 2021, la SELARL A, représentée par Me Weller et Me Maubert, demande à la Cour : 1°) d'annuler
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