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Il a obtenu un doctorat en génie mécanique en 2017, puis s'est réorienté au titre des années 2017-2018 et 2018-2019 en licence d'anglais puis au titre de l'année universitaire 2019-2020, en première année

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00450_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

Il ressort des mentions portées sur les documents complétés lors de la remise de ces arrêtés que l'agent de l'administration a procédé à leur notification en langue anglaise.

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02627_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

Toutefois, lors du contrôle réalisé le 6 décembre 2022, les inspecteurs ont relevé que si son expression était fluide en anglais, les réponses apportées en sciences étaient confuses et que le travail de

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01243_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

B A a été admis au concours externe du CAPES d'anglais pour la session 2014 et a été nommé en qualité de professeur certifié stagiaire d'anglais à compter du 1er septembre 2015 par un arrêté du ministre

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CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01304_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

erreur de droit et une erreur manifeste d'appréciation au regard de l'article L. 422-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; son inscription en Diplôme d'Université d'anglais

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CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00135_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

Mme A n'a validé sa 3ème année de licence " anglais espagnol appliqués aux affaires " ni en 2019-2020, ni en 2020-2021, ni en 2021-2022. 6.

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02021_20220921

Admin. Appel

21 septembre 2022

son cursus en France alors qu'il existe plusieurs formations en management et gestion de projet au Cameroun ; - au regard des résultats moyens obtenus par l'intéressée en comptabilité, management, anglais

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02304_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

A n'a pas validé sa 1ère année de licence anglais espagnol appliqués aux affaires en 2021/2022 puis 2022/2023, il a validé sa 1ère année de BTS management commercial opérationnel avec des moyennes semestrielles

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CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01224_20250904

Admin. Appel

4 septembre 2025

A parle l'anglais, l'hindi et l'urdu comme la majorité de sa clientèle, ni ce dire ni la nécessité de recourir à ces langues n'ont été documentés et il ressort de la demande d'autorisation de travail de

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CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01228_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

B a été recruté en qualité de professeur contractuel en anglais du 22 janvier 2012 au 1er juillet 2012 au lycée Galliéni de Toulouse, du 11 septembre 2012 au 23 mars 2013 et du 24 mars 2013 au 31 août

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02088_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

B produit des documents en italien ou en anglais, non traduits, dont il indique qu'ils justifient de ses démarches pour obtenir la nationalité italienne.

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00612_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

A, représenté par Me Anglade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 janvier 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01698_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

Elle produit également un accord préalable à son inscription en troisième année de licence d'Anglais à Toulon, en 2019, et une fiche d'inscription, non remplie, à l'Université d'Orléans, pour la session

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02017_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

S'agissant du cimetière militaire anglais de Villers-Bocage : 18.

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CAA

6ème chambre

DCA_22NT03033_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

Enfin, il fait état de propos précis sur son état de santé ou son comportement lors d'une réunion du département d'anglais au mois de juillet 2020.

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CAA

5ème Chambre

DCA_20PA04066_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

du décret du 12 septembre 2008 susvisé sont les suivantes : / a) Epreuves écrites d'admissibilité : / - écriture musicale ; / - orchestration pour orchestre d'harmonie ; / - culture générale ; / - anglais

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA04953_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

Mme B... a effectué 200 heures de cours collectifs, n’est pas suffisamment étayée pour permettre la comparabilité requise entre les diplômes français et britanniques et, notamment, entre le module anglais

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01622_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

B n'avait pas encore obtenu son diplôme d'ingénieur à la date du refus de séjour, faute d'avoir obtenu le niveau B2 en anglais.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00448_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

Mulhouse dans une unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) au sein de laquelle il recevait un enseignement de la langue française ainsi que deux autres disciplines, les mathématiques et l'anglais

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