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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA05705_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
L'intéressée souffre, en effet, de troubles psychiatriques sévères à type d'hallucinations acoustico-verbales, pour lesquels elle est suivie depuis le mois de mai 2018 au sein du secteur Saint-Blaise "
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01385_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
se contente pas d'indiquer que l'interruption des soins aurait des conséquences néfastes sur son état de santé mais détaille les conséquences qu'aurait cette interruption sur lui, notamment des hallucinations
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01122_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
B, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise médicale aux fins de déterminer s'il est ou non toujours atteint des
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01557_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, le centre hospitalier régional et universitaire de Lille, représenté par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00492_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 1er mars et 21 septembre 2021, le service départemental d'incendie et de secours du Nord, représenté par la SCP Gros, Hicter et d'Halluin
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00782_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
la cour : C une requête et un mémoire, enregistrés le 8 avril 2021 et le 21 mars 2022, la commune d'Hornaing, représentée C la société civile professionnelle Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02162_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 18 janvier 2022, le CHRU de Lille, représenté par la société d'avocats Gros, Hicter, d'Halluin, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2) de mettre à la charge
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01011_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2024, la société AFHYMAT, représentée par Me d'Halluin, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01745_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par un mémoire enregistré le 13 octobre 2023, le SDIS, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut au rejet des conclusions tendant à la transmission d'une question prioritaire de
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04011_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... et au regard des divers documents médicaux transmis par celui-ci, les symptômes du trouble psychiatrique qu’il présente, notamment l’existence d’hallucinations fluctuantes, d’un repli socio-affectif
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01932_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Il ressort, en outre, du même rapport qu'après une première " décompensation psychotique (hallucinations auditives et idées délirantes) " en septembre 2015, il lui a été diagnostiqué une " schizophrénie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA01836_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
au chef de service de Mme C, il ne peut être exclu que celle-ci, souffrant alors des séquelles d'un méningiome de la loge caverneuse avec extension temporale, doublé d'une épilepsie focale avec hallucinations
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05226_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Elle a aussi évoqué les hallucinations dont lui aurait fait part l’enfant qu’elle accueillait et a déclaré voir elle aussi ce que l’enfant voit « des gens passer à travers le mur », et entendre ce que
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02152_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
France deux sœurs et réside chez l'une d'elles et que le soutien de ses sœurs lui est indispensable alors qu'il a rompu avec sa famille en Algérie et souffre d'une pathologie psychiatrique avec hallucinations
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02045_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
nécessitait alors des soins constants dont l'absence constituerait un risque d'une exceptionnelle gravité, dès lors qu'elle présenterait un risque majeur de rechute et la manifestation systématique d'hallucinations
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02953_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il résulte également de l'instruction que Mme D souffrait d'hallucinations à tendances suicidaires mais sans aucun antécédent d'agressivité à l'égard d'autrui et était hospitalisée à sa demande le même
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03742_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
G, atteint de la maladie de Parkinson et d'un syndrome anxio-dépressif, était sujet à des hallucinations, à des idées suicidaires et à des troubles du comportement.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01249_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
A souffre d'une pathologie psychiatrique pour laquelle il bénéficie d'un suivi spécialisé depuis juin 2016, ayant donné lieu à 25 consultations spécialisées en deux ans et demi, marqué par des hallucinations
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02906_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Il y a donc lieu d’inviter le conseil du requérant à vérifier à l’avenir que les références trouvées par quelque moyen que ce soit ne constituent pas une « hallucination » ou une « confabulation ».
Source officielle7ème chambre
DCA_20PA02731_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 septembre 2020 et le 20 avril 2021, Mme C, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés puis par la SELARL Bestaux
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