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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04247_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A, artisan exerçant dans le domaine du bâtiment sous l'enseigne MBA Charpente sur le territoire de la commune de Ceignes (01), ont constaté la présence d'un ressortissant étranger recruté pour la journée
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04529_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
21MA04529 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et ensuite sous le n° 21TL04529 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Guizz, représentée par la SELARL MBA
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01416_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a obtenu en 2011 un MBA " Europe-Asia International Business ", un Master " Finance-comptabilité, contrôle de gestion " en 2012, un Master " Gestion financière
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01572_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
B, représenté par Me Mba Nze, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 mai 2024 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat, au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02546_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A B, par Me Mbaye, avocat, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles le 15 novembre 2022, sous le numéro susvisé, tendant à l'annulation du jugement n° 2118042 du 14 octobre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02545_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Vu la procédure suivante : - la requête présentée pour Mme B C épouse A, par Me Mbaye, avocat, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles le 15 novembre 2022, sous le numéro
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03341_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
20MA03341 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et ensuite sous le n° 20TL03341 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Guizz, représentée par la SELARL MBA
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02840_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il s’est ensuite inscrit en première année de MBA, spécialité « management, ressources humaines et stratégie », auprès de cette même école au titre de l’année universitaire 2023-2024.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00589_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle a obtenu à l'issue de l'année universitaire 2019-2020 son diplôme de MBA 2 Finances, diplôme équivalent au grade de master, à la session de mars 2020.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00714_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
conteste que sa formation universitaire lui donnait une connaissance suffisante de la législation fiscale, il n'en demeure pas moins que, ainsi que l'a relevé l'administration, de par son diplôme de MBA
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02697_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Enfin, à la date de la décision attaquée, Mme A s'était inscrite en première année à l'école MBWAY de Toulouse en section " MBA Management, Commerce et Entreprenariat ".
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00070_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
A, représenté par Me Mbongue Mbappe, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100379 du 15 décembre 2021 par lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Melun a
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00572_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
C, pilote de ligne, s'est inscrit au MBA management et administration des entreprises à l'Institut d'administration des entreprises de Paris.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00242_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A, représenté par Me Mba-N.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03115_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
S’il ressort des pièces du dossier que Mme A... a obtenu plusieurs diplômes, notamment un master of business administration (MBA) spécialité international business management en septembre 2019, elle produit
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA06316_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 13 décembre 2021 et 20 décembre 2021, Mme B A, représentée par Me Mbongue Mbappe, demande à la Cour : 1°)
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01458_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
La requête a été communiquée à la société Patrizia Immobilien Kapitalverwaltungsgesellschaft mbH le 25 juillet 2022, qui n'a pas produit d'observations. II.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04853_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
crédits nécessaires à la validation d'un " Master Contempory Fashion Design " au sein de l'établissement l'IFA (" International Fashion Academy ") - Institut Paris Modéliste, permettant la délivrance d'un MBA
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00995_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrée le 1er avril et 10 septembre 2021, la SAS Cepovett, représentée par la Selarl MBA et Associés, avocats, demande à la cour : 1°)
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01941_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B A est titulaire d'un " MBA Logistique et management de la Supply Chain " délivré le 2 mars 2023 par l'Ecole supérieure libre des sciences commerciales appliquées
Source officiellePage 4 sur 9
NTSAME MBA, Leilila, Murielle, DELHELLE
12/04/2026
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M NDONG MBA NTOUTOUME, Francki
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Silvestri-Baujet 23 Rue du Chai des Farines 33000 Bordeaux.
28/02/2026
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MBA NETWORKS CONSULTING
20/11/2025
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NZE MBA EBENE, Esther, Myriam
07/11/2025
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MBA NETWORKS CONSULTING
02/11/2025
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