En outre, il ressort des pièces du dossier que l'EPFIF a établi, en octobre 2020, un diagnostic de mutabilité du site " Pont de Stains ", et plus particulièrement de " l'ilôt Faure-Carnot " où se situe

151-1 du code de l'urbanisme, dans sa version applicable au litige, prévoit que : " Pour l'application de l'article L. 151-4, le rapport de présentation : / 1° Expose les principales conclusions du diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

droit à la réparation des préjudices du patient, et, en cas de décès, de ses ayants droit au titre de la solidarité nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Lors de son hospitalisation du 16 octobre 2017 au 28 octobre 2017 en raison de douleurs neuropathiques sévères des membres inférieurs, un diagnostic de sclérose en plaques a été posé.

Ils soutiennent que : - la délibération attaquée est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation s'agissant du classement du secteur en zone Ap, au regard du diagnostic du territoire, des objectifs

Un diagnostic sur les travaux de reprise de la dalle périphérique a été effectué par le maître d'œuvre en décembre 2024, préconisant un traitement des joints de dilatation sur deux cent cinquante mètres

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

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de l'ensemble des prestations pour le montant initialement prévu au marché pour ce lot de 506 771,70 euros hors taxes, ne permet pas de remettre en cause les constatations précises et étayées du diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

droit à la réparation des préjudices du patient, et, en cas de décès, de ses ayants droit au titre de la solidarité nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic

C aurait été nécessairement hospitalisé pour la prise en charge de son cancer malgré le retard de diagnostic qui lui est reproché, et les experts n'ont pas relevé de prolongation de la durée d'hospitalisation

Aucune pension n'est concédée en deçà d'un taux d'invalidité de 10 %. " Selon l'article L.151-6 du même code, l'évaluation de l'invalidité doit être motivée par des raisons médicales et comporter le diagnostic

contester cette évaluation, la société Lenôtre produit un certificat de surface privative établi le 12 avril 2018 sur le fondement d'un " repérage " effectué par la société Mentiondiag, agence de diagnostic

Le diagnostic de rétinopathie diabétique proliférante, très évoluée au niveau de l'œil gauche, a alors été posé donnant lieu à une intervention de vitrectomie le 20 février suivant.

Il a ainsi intégré le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement d'Ile-de-France (CEREMA IDF) comme chargé d'affaires en diagnostic et études de réhabilitation