CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

742 résultats pour « Célerier »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_22PA04707_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 mars 2023. Le rapporteur, D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00390_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 décembre 2022. Le rapporteur, D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA01813_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 juin 2022. Le rapporteur, D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02382_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 mai 2022. Le rapporteur, D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02693_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Mme B est donc fondée à soutenir que ladite décision, entachée d'erreur de fait, doit être annulée, ainsi que par voie de conséquence, celle fixant le pays de renvoi. 3.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04185_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président-assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mai 2023. Le rapporteur, J-C.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04863_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 janvier 2023. Le rapporteur, D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04864_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 janvier 2023. Le rapporteur, D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA05014_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président-assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mai 2023. Le rapporteur, J-C.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA00179_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentés par la ville de Paris au titre des frais exposés par celle-ci et non compris dans les dépens.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00770_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

CELERIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03926_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

CELERIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04974_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

CELERIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01710_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

CELERIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23PA02539_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Celerier a été entendu au cours de l'audience publique. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01632_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président-assesseur, - Mme Labetoulle, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 avril 2023.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01633_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

B sur un autre fondement que celui de l'article L. 422-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02590_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Si elle produit plusieurs certificats médicaux anciens relatifs à son cancer, les plus récents dont celui du 21 novembre 2019 ainsi que celui du 14 octobre 2021 tendent à démontrer

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02770_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 février 2023. Le rapporteur, D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00067_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 avril 2022. Le rapporteur, D.

Source officielle

Page 5 sur 38

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC208 résultats

Journal officiel
Créations

CELERIER, Laura

SIREN 797939915Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

04/09/2026

Voir →

Radiations

CELERIER, Lenaïc

SIREN 793647405Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

03/09/2026

Voir →

Créations

CELERIER, Raphaëlle, Graziella, Prema

SIREN 104140611Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

04/08/2026

Voir →

Procédures collectives

LAUTRETTE-CELERIER

SIREN 838723856Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 27 Mai 2026, désignant liquidateur Maître Christian Hart De Keating Selarl De Keating 12, rue Guynemer - 24000 Périgueux . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/06/2026

Voir →

Radiations

CELERIER, Christelle, MARTIN

SIREN 801964958Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

09/06/2026

Voir →