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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL00115_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A, il résulte de l'instruction que ce dernier est né dans la région de Gao, parle le tamasheq, langue parlée dans le nord-est du Mali et notamment dans la région de Gao, et il ne ressort pas des pièces
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02421_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Victoria, représentant les appelants, et celles de Me Landeler, représentant la commune de Gap.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00286_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
La première tendait à l’extension de 2 077 m² de la surface de vente de la galerie marchande « déportée » en vue de la création d’une nouvelle galerie marchande et du remplacement du magasin « Leclerc
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02583_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
le versement à Me Le Gars de la somme de 1 500 euros.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23050_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
de la carrière, et après réalisation de ce pompage, de mettre en œuvre, sous un délai de trois mois, un système pérenne de drainage des galeries.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04583_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A la suite d'une vérification de comptabilité au titre des exercices 2013 et 2014 de la SARL Gaj dont M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE01701_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 25 novembre 2025 , à laquelle siégeaient : Mme Versol, présidente de chambre, Mme Le Gars, présidente-assesseure, M. Tar, premier conseiller.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02910_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
chirurgien gastrique n'étant pas exclusivement la cause du dommage présenté par M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA01658_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Il résulte de l’instruction que les services ainsi rendus par la Caisse à la société Gan Eurocourtage, eu égard notamment à l’étendue de son mandat à un grand nombre de prestations de service réalisées
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01347_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01066_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par un courrier, enregistré le 5 février 2026, la société Gan Assurances représentée par Me Cavelier, demande à la cour de rectifier, pour erreur
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01738_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Le 15 mars 2017, Mme C a subi au sein du GHI Le Raincy - Montfermeil une " sleeve gastrectomie " en vue de la réduction de son estomac à un tube gastrique.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21441_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Montpellier, ainsi que les sociétés EFT, XL Assurance Company, Razel-Bec, Egis Rail, Ingérop Conseil et Ingénierie, Allianz Iard, Zurich Insurance PLC, Spie Batignolles Malet, Comac-Prosol Méditerranée, Gan
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00196_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B... en qualité de membre régional du jury « BPJEPS GADA » et « DEJEPS GAN », d’autre part, la décision implicite de rejet du recours gracieux formé par M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01352_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01675_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, M. Ablard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. La rapporteure, A-C.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01637_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Le Gars, et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06208_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
imposables à l'impôt sur le revenu, pour chacune des années 2015, 2016 et 2017, une somme de 8 451 euros, correspondant aux pensions de reversion qui lui sont servies annuellement par la société Groupama Gan
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02510_20220830
30 août 2022
30 août 2022
l'agence Jacques Maurice E ont demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner in solidum le centre hospitalier de Dieppe, la société Apave, la société Egis bâtiments centre ouest, la société GAN
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01986_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
La procédure a été communiquée au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et à la communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance, qui n'ont pas présenté de
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