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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02550_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 21 août 2020 par laquelle le directeur interdépartemental
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02615_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 et 29 septembre 2021 et le 21 mars 2022, Mme E, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00398_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
décembre 2012, d'un médecin du centre hospitalier Daumézon de Bouguenais indiquant qu'il a été hospitalisé du 21 au 25 octobre 2021 puis du 8 au 19 avril 2022 en raison d'" idées suicidaires " et d'hallucinations
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00470_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
l'intéressé a, plusieurs fois par mois, fait des malaises qui prennent l'allure de crises d'épilepsie, ce diagnostic a été écarté par les neurologues, et à relever qu'il " existe des épisodes d'hallucinations
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01320_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
, atteinte d'un trouble schizophrénique, suit un traitement à base d'Aripiprazole à forte dose, afin de diminuer la fréquence et la gravité de ses symptômes se traduisant, entre autres, par des hallucinations
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00212_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
C est atteint de troubles cognitifs importants qui se caractérisent par un état schizophrénique, des phases de délires paranoïaques et de persécution, et des hallucinations visuelles et auditives.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01713_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
A a été diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie paranoïde se manifestant notamment par des hallucinations, pathologie qui a nécessité plusieurs hospitalisations entre les années 2017 et 2021.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00728_20240807
7 août 2024
7 août 2024
qui nécessitent une stimulation extérieure et une aide au réveil et souffre d'au moins une crise de cataplexie partielle par jour et une crise de cataplexie totale une fois tous les deux jours, d'hallucinations
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02667_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 7 décembre 2023, la SCEA Eliporc, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01632_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
D, représentés par la SCP Gros, D et d'Halluin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 20 mars 2018 et du 16 mars 2022 du maire du Touquet-Paris-Plage
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02630_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
de cardiologie du centre hospitalier de la Roche-sur-Yon le 25 novembre 2022, un compte-rendu médical du 26 avril 2022 faisant état d'un examen clinique sans anomalie et de ce que Mme D souffre d'hallucinations
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00198_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
B, qui soutient souffrir de troubles mentaux et d'hallucinations, et précise bénéficier de consultations dans un centre de suivi psychiatrique, se prévaut de ses faibles revenus et a soumis aux premiers
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02537_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Il en ressort également qu'il présente des troubles consistant en des hallucinations auditives motivant un suivi psychiatrique et un traitement neuroleptique.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02011_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
d'une déficience intellectuelle moyenne à grave depuis l'enfance, d'une " pathologie mentale de type psychose dissociative chronique (schizophrénie paranoïde) avec des éléments à la fois délirants (hallucinations
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01915_20230228
28 février 2023
28 février 2023
C souffre d'un syndrome post-traumatique, d'un trouble délirant et d'une amnésie dissociative, avec hallucinations auditives ayant conduit à deux tentatives de suicide au cours du mois d'août 2017.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01084_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
C, qui se prévaut d'un certificat médical du 19 janvier 2018 indiquant à la fois une amélioration clinique progressive des troubles du comportement qu'il a subis et une persistance d'hallucinations sonores
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02132_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
D B, qui a levé le secret médical, se prévaut de ce qu'il souffre d'un délire de persécution, d'hallucinations et d'un retard autistique.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02175_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Imam A a été diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie paranoïde au cours de l'année 2015 se manifestant notamment par des hallucinations acoustico-verbales, pathologie qui a nécessité plusieurs hospitalisations
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01374_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2024, la SCI du Pont d’Ardres, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés conclut au rejet de la requête et de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01381_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète de type 2, de troubles neuropsychologiques et d'une dépression sévère avec anorexie, hallucinations, mutisme et insomnie, a été victime en 2019
Source officiellePage 5 sur 8