Chauffage-Plomberie-installation sanitaire, de la société Archirel, entreprise de travaux titulaire du lot Couverture, de la société ECB Etanchéité, entreprise de travaux titulaire du lot Etanchéité de toiture, terrasse et plancher

A... et Mme B... ont déposé une demande de permis de construire, complétée le 21 février 2022, pour la réalisation d’une maison individuelle de 113, 81 m2 de surface de plancher, avec piscine de 32 m2,

la construction d'un ensemble de bâtiments à destination hôtelière de 107 chambres en R+3+combles sur un niveau de sous-sol et le réaménagement d'un parking extérieur existant, pour une surface de plancher

zone sous réserve de prescriptions, la démolition (totale ou partielle) - reconstruction pour l'amélioration ou la création d'habitat collectif est autorisée sous réserve, notamment, que tous les planchers

. / Il indique également, en fonction de la nature du projet : / a) Si le projet prévoit des constructions, la surface de plancher autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en

Les lotissements, les remembrements réalisés par des associations foncières urbaines et les constructions soumises à autorisations, lorsque ces opérations ou constructions portent sur une surface de plancher

collectivités territoriales ; ces conclusions ne sont pas nouvelles en appel ; - subsidiairement, les circonstances de l'accident ne sont pas établies ; Mme A a commis une faute en marchant sur la plaque

victime Mme A suite à l'opération pratiquée le 16 février 2013 au sein de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, a pu être causé par trois faits générateurs différents, à savoir soit la migration d'une plaque

A l'appui de cette qualification, l'administration fait valoir, en premier lieu, que le bien ne comporte aucune pièce à usage de bureau ni aucun aménagement à cette fin, qu'il n'existe aucune plaque professionnelle

le projet méconnaît les dispositions du PPRI de Tain l'Hermitage en ce qui concerne la création de garages individuels fermés sous la cote de référence, l'absence de vide sanitaire, la création de planchers

vérification du 12 décembre 2016 que la vérificatrice a constaté qu'à la date du 4 octobre 2016, jour de sa première intervention dans les locaux situés 10 rue Paul Langevin à Sevran (93270), aucune plaque

vérification du 12 décembre 2016 que la vérificatrice a constaté qu'à la date du 4 octobre 2016, jour de sa première intervention dans les locaux situés 10 rue Paul Langevin à Sevran (93270), aucune plaque

B a été interpellé le 13 avril 2022 pour des faits de recel de vol et usurpation de plaque d'immatriculation, faits pour lesquels il a été condamné au paiement d'une amende de cinq cents euros avec sursis

B... indique que des photos de véhicules portant le logo de la société CMME sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles

Selon le ministre, une plaque chauffante, une machine à café, un four, un fauteuil de bureau, un meuble en bois et deux peluches ont été placés au vestiaire, pour des motifs tenant à la sécurité ou à l

Il ressort des pièces du dossier que la plaque de plâtre du mur présente un enfoncement très localisé de la taille d'un poing, à environ 1m42 du sol.

Les photographies montrant que des pans de toitures comportent des plaques de fibrociment ne permettent pas davantage d'attester de l'existence d'un danger lié à l'exposition des personnes à l'amiante.

A... a notamment subi une ostéosynthèse par plaque au niveau du genou droit dont les suites ont été marquées par un épisode infectieux à l’origine d’une nouvelle intervention chirurgicale.

des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé, dans son avis du 29 octobre 2021, que l'état de santé de Mme B, ressortissante algérienne, souffrant d'une sclérose en plaques

Il a subi sur le territoire plusieurs hospitalisations à compter de la fin août 2021 jusqu'au mois d'avril 2022 en raison d'abcès de la paroi abdominale, d'infection de paroi abdominale de la plaque d'éventration