Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23TL00135_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ainsi, même si cette formation a vocation à délivrer un " master of business administration (MBA) marketing et développement commercial ", en cohérence avec son parcours de formation, la circonstance tenant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03705_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
d'autre part, que le diplôme de master " droit économie et gestion mention affaires internationales et ingénierie économique, spécialité affaires internationales " de l'université Côte d'Opale et le MBA
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00441_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2025, Mme A, représentée par Me Mbaye demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision implicite
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01147_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
le 2 avril 2021, a produit tant en première instance qu'en appel, un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'aide cuisinier et une promesse unilatérale de contrat de travail de la société MB2
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03489_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
requérant travaille, au demeurant sans autorisation, depuis le 1er septembre 2020, sous contrat à durée indéterminée, en qualité de " vendeur polyvalent ", puis d'" d'aide boulanger " auprès de la Sarl " MBC
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00288_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Ces biens faisaient l'objet de baux commerciaux en cours, le premier ayant été loué par la " SCI De Branzac " à la société " MBE-Le Terroir " et le second par la " SCI Delos " à la société " Parfumerie
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01666_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
A, représenté par Me Mbongue Mbappe, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les arrêtés contestés ; 3°) d'enjoindre au préfet de police
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2021, la société Thermatic, représentée par la SELARL MBA et associés, conclut au rejet de la requête, à la condamnation des sociétés Ingerop Conseil et Ingénierie
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00922_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Il a ensuite été inscrit en troisième année " informatique de gestion " auprès de l'IPSEM et a suivi l'année suivante la 1ère année MBA management - administration des entreprises.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00896_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Par un arrêt Beteiligungsgesellschaft Larentia + Minerva mbH et Co.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01105_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A..., représentée par Me Mbongue Mbappe, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2420735 du 24 octobre 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du 30 avril 2024 du
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02624_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
S’agissant des fournisseurs Mbe, Bkla et Da Luigi : 16 Il résulte de l’instruction qu’au cours de la vérification de comptabilité, le service a constaté qu’au cours de l’année 2016 avaient été portées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05388_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
, correspond à une somme de 2 080 000 euros ; le handicap de démarrage de deux ans par rapport à la concurrence, évalué sur la base d'une majoration de 40 % de la MBO, correspond à une somme de 2 080 000
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01066_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Enfin, en établissant avoir travaillé en tant que " menuisier " ou " poseur menuiserie " entre les mois de juin et décembre 2018 pour la société " MBA Pose " et entre les mois de mars 2019 et août 2021
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03247_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A..., représenté par Me Mbaye, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 29 septembre 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 mars 2021 par lequel le préfet
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE03326_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2024, Mme B, représentée par Me Mbaye, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 novembre
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02520_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
A, représenté par Me Mbaye, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission de recours ; 3°) d'enjoindre au
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03024_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La société Comptoir Charentais du Chauffage, qui employait Mme A, a été cédée en 2014 au groupe Martin Belayoud Expansion (MBE), et est devenue une filiale de la société Tereva, autre société du groupe
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03059_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Il résulte de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne et notamment de l'arrêt du 5 octobre 2016 TMD Gesellschaft für transfusionsmedizinische Dienste mbH C-412/15 que sont inclus dans
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04907_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
du 28 novembre 2006, comme cela résulte de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne et notamment de l'arrêt du 5 octobre 2016 TMD Gesellschaft für transfusionsmedizinische Dienste mbH
Source officiellePage 7 sur 9
NTSAME MBA, Leilila, Murielle, DELHELLE
12/04/2026
Voir →
M NDONG MBA NTOUTOUME, Francki
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Silvestri-Baujet 23 Rue du Chai des Farines 33000 Bordeaux.
28/02/2026
Voir →
MBA NETWORKS CONSULTING
20/11/2025
Voir →
NZE MBA EBENE, Esther, Myriam
07/11/2025
Voir →
MBA NETWORKS CONSULTING
02/11/2025
Voir →