résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

activité de " kiosque à pizzas " situé sur le parking d'un supermarché à La Ciotat ; - l'administration devait prendre en compte un taux de 10 % au titre des pertes et un taux de 10 % au titre des offerts

depuis l'année 2012, en effectuant une moyenne entre les prix pratiqués pour les consommations du bar de la " bal-néo " et ceux de la discothèque, en retenant un taux de 5 % au titre des pertes et offerts

dans le cadre du programme de fidélisation auraient dû être déduites ; le taux de perte de 2 % sur les frites cuites ne tient pas compte de ces frites offertes ; le chiffre d'affaires reconstitué par

Il soutient que : - la société requérante n'apporte pas les éléments nécessaires à l'appréciation de la valeur des garanties offertes sous la forme du nantissement de son fonds de commerce, dont seuls

Le vérificateur a notamment retenu des abattements généraux de 3 % au titre des offerts, et de 2 % au titre des pertes pour la méthode fondée sur les achats de farine.

base et du régime micro-BIC au titre de l'année 2015 ; -il convenait de retenir un taux de perte de 20 % s'agissant des fruits et légumes, ainsi qu'un taux supplémentaire de 5% pour tenir compte des offerts

ci-dessus dans un rayon où les éoliennes sont les plus visibles, il résulte de l'instruction et notamment des photomontages nos 11A, 11B et 11C, nos 25A, 25B et 25 C, nos 19A, 19B et 19C, lesquels offrent

ERG était une mission de type G2 AVP définie en référence à la norme NF P 94-500 de novembre 2013, laquelle figurait même en annexe de l'offre de la société ERG.

erronée, en l'absence de contribution du projet à la préservation et à la redynamisation du tissu commercial de centre-ville, comme de démonstration d'une complémentarité ou d'une différenciation de l'offre

juillet et 14 août 2022, Mme A B demande à la cour d'annuler la décision du 10 mai 2022 par laquelle la commission de médiation de la Haute-Garonne a rejeté son recours n°2022-031-000174 en vue d'une offre

redondante avec sa première année de BTS Commercial et gestion, spécialité " Banque et finance " obtenue en 2020/2021 ; - elle ne démontre pas la plus-value de poursuivre en France un cursus analogue à l'offre

la demande présentée par Mme A..., a, d’une part, annulé, pour excès de pouvoir, la décision du 6 juillet 2023 par laquelle, maintenant sa décision du 6 juin 2023, le maire d’Archettes a refusé l’offre

résidant habituellement en France si son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et si, eu égard à l'offre

résidant habituellement en France si son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et si, eu égard à l'offre

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

Ces dispositions, qui ont pour objectif, dans les zones où la tension entre l'offre et la demande de logements est particulièrement vive, de réduire le délai de traitement des recours pouvant retarder

résidant habituellement en France, si son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et si, eu égard à l'offre

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résidant habituellement en France, dont l’état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d’une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l’offre