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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02198_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Dans ces circonstances, l'emploi de responsable de production des cuisines du collège qu'occupe M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00408_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par ailleurs, s'il se prévaut de son expérience professionnelle en qualité d'aide-cuisine, d'une promesse d'embauche en qualité de préparateur en boulangerie du 25 avril 2023, ainsi que de son activité
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02253_20250206
6 février 2025
6 février 2025
A se prévaut de son emploi en tant que commis de cuisine, il ressort toutefois des pièces du dossier que l'intéressé a été employé, non en cette qualité, mais en celle de plongeur au sein de la société
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00311_20250227
27 février 2025
27 février 2025
S'il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a exercé en tant que commis de cuisine du 1er novembre 2017 au 30 avril 2018, en tant qu'employé au sein d'une épicerie du 1er juin 2018 au 14 octobre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00087_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Cunin, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 novembre 2024 ; 2°) de faire droit
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01534_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de l'éducation ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - l'arrêté du 17 mars 2016 portant création de la spécialité " cuisine
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00174_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
A justifie d'une grande expérience dans la restauration indienne, qu'il est diplômé dans ce domaine et que l'autre candidat proposé manquait d'expérience dans la cuisine du Nord de l'Inde.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL02393_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Hérault) a informé la société Api Restauration de sa décision de mettre fin, à compter du 1er novembre 2022, au marché d'assistance technique et d'approvisionnement des denrées alimentaires pour sa cuisine
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02628_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
A... ait une expérience en qualité de commis de cuisine n’est pas de nature à entacher l’arrêté d’une erreur de fait.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06181_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A... établit avoir travaillé, dans le cadre de contrats à durée indéterminée, en qualité d’employé de cuisine polyvalent, de plongeur et commis de cuisine entre les mois de septembre 2020 à juin 2023 puis
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02397_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
B, représenté par Me Cuzin-Tourham, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 août 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2023 ; 3°) d'ordonner le retrait de son signalement dans le
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05011_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A a été employé en qualité de commis de cuisine au mois de juillet 2021, puis employé polyvalent et plongeur au cours de certaines périodes des années 2021 et 2022, puis en qualité de commis de cuisine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01017_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
de courte durée, variant de quelques semaines à trois mois au cours de l’été 2021 (dix-huit serveurs, une réceptionniste à temps partiel, un plongeur et un commis de cuisine), qu’une concerne un chef
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04261_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2024, Mme B, représentée par Me Roilette, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montreuil
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03149_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2021, la SARL Miros, représentée par Me Rollet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 octobre 2021 en tant qu'il
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00714_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
au titre des enjeux écologiques et n’est as non lus com ris dans une ZNIEFF ; - le ra ort de résentation et l’OA ont révu des mesures tenant com te des enjeux écologiques et le érimètre du rojet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00613_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
A, représenté par Me Cunin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et ces décisions ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Billom, sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04262_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par ailleurs, la quantité de vin utilisé en cuisine a été déterminée par le vérificateur, qui a retenu une quantité représentant environ 39 % du vin acheté en « bibs », déterminé par différence avec le
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21033_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
La gérante de cette société a signé le 28 juillet 2018 un contrat d'apprentissage avec Mlle B, mineure, préparant un certificat d'aptitude professionnelle de cuisine.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21556_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Ayant réussi le concours d'adjoint technique, il a été nommé adjoint technique cuisine stagiaire au sein du même centre à compter du 1er novembre 2017.
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