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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03251_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 13 juin 2022, l'ONIAM, représenté par la SELARL Birot, Ravaut et Associés, conclut au rejet de la requête en tant qu'elle est dirigée à son encontre, et demande à la cour de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01592_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
, soit du 24 juin au 12 juillet 2019 inclus ; . la lettre et son accusé de réception notifiant l'ouverture d'enquête parcellaire à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02429_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 septembre 2024, la SCI Abi et la SCI Julien, représentées par Me Bantos, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 juillet
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02716_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
E A B a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision du 10 juillet 2018 par laquelle le maire de la commune de Saint-Julien-l'Ars lui a délivré un certificat d'urbanisme négatif,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02723_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
2020 du tribunal administratif de Poitiers ; 2°) d'annuler les décisions de non-opposition à déclaration préalable du 31 juillet 2017 prises par le maire de la commune de de Saint-Julien-l'Ars ainsi
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00262_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A... est rédactrice territoriale au sein de la commune de Saint-Julien-lès-Metz depuis le mois de juin 2000.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01435_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 juin 2024, et un mémoire complémentaire, non communiqué, enregistré le 1er septembre 2025, la SARL Financière Julien Anthony, représentée par
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02472_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B, représenté par Me Grimaldi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du 19 juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Saint-Julien-le-Montagnier du
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00995_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
La SAS Cepovett est la société-mère d'un groupe fiscalement intégré dont font partie les sociétés SAS Aimée Julien et SAS Ox'bridge.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00335_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision du 1er juillet 2024 par laquelle le président de la cour a désigné M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00893_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
la décision du 1er juillet 2024 par laquelle le président de la cour a désigné M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02439_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Sur la légalité de l'arrêté du maire de Saint-Julien-les-Rosiers du 23 janvier 2020 : 5.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02340_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par Mme C sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00410_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
M au titre de ses déplacements pour se rendre au chevet de Mme B du 25 juin 2015 au 31 décembre 2017 correspondent à deux visites hebdomadaires du 25 juin au 27 août 2015 à Oloron-Sainte-Marie, à 23
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D a subi une amputation du cinquième orteil le 19 juillet 2012, du pied droit le 26 août 2012, une amputation transtibiale le 7 décembre 2012 et une amputation de la cuisse droite le 19 décembre 2012.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC00574_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le rapport d'expertise a été enregistré au greffe de la cour le 30 juillet 2021.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
2026, les dépenses futures comprises entre le présent arrêt et le 31 juillet 2016 étant d'ores et déjà évaluables. 13.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01207_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement de la somme de 1 200 euros à Me Julien dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02079_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B d'une autorisation provisoire de séjour valable du 16 juin 2013 au 15 décembre 2023. Par des observations enregistrées le 20 juillet 2023, M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02288_20240220
20 février 2024
20 février 2024
S'il ressort du certificat en date du 20 juillet 2023 du docteur C que M.
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JULIEN ESNARD BUSINESS
06/09/2017
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JULIEN ESNARD BUSINESS, JEB
02/10/2016
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JULIEN ESNARD BUSINESS
14/09/2016
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JULIEN ESNARD BUSINESS
14/08/2013
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