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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03894_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - et les observations de Me Jeanneteau pour Mme C B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02093_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03635_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00007_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01347_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024. La rapporteure, A-C.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01765_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT02141_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT03651_20240104

Admin. Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique du 3 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03115_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Brotons, président de chambre, M. Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du 18 juin 2024. Le rapporteur, T.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT01362_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Au cours de l'audience publique ont été entendus : - le rapport de Mme Brisson ; - les observations de Me Neve, substituant Me Vervenne, qui confirme ses écritures, en présence de M. A.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT01900_20250801

Admin. Appel

1 août 2025

1 août 2025

Le rapport de Mme Brisson, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02881_20230103

Admin. Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02921_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Titulaire du grade de sergent-chef, il a été affecté, en qualité de chef d'agrès, au centre d'incendie et de secours de Brionne.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT02081_20250801

Admin. Appel

1 août 2025

1 août 2025

Pour le président de la cour administrative d'appel de Nantes, absent, La présidente de la 3e chambre, Christiane BRISSON N°25NT02081

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01830_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01807_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02460_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02065_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02744_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02927_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - les conclusions de M.

Source officielle

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