CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

201 résultats pour « Alonso »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00969_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Alonso. Sur les frais liés au litige : 7.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01221_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

à la maire d’Allonzier-la-Caille de délivrer à la société Mercier Promotion le permis de construire sollicité.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03085_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il résulte de ce qui précède que la requête d’appel de la société Pharmacie Alfonsi Biguglia est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02151_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Le service a encore relevé les déclarations du dirigeant de la société SOPLN, cliente de la société Alenzo Matériels, selon lesquelles M.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03726_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

L'association France Nature Environnement Ain a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l'Ain a refusé de mettre en demeure la société IF Allondon

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03716_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Ainsi, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions à fin d'injonction de la société IF Allondon. Sur les frais liés au litige : 12.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02501_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Article 2 : La société Serpe versera à la commune d’Allonzier-La-Caille la somme de 2 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01155_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Elle soutient que les moyens de la société IF Allondon ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01820_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée par la société IF Allondon aux conclusions de la SNC Eurocommercial Properties Taverny dirigées contre le permis de construire : 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03721_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

En ce qui concerne les parcelles situées dans le secteur de l'Allondon : 4.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC00935_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 25 mai 2022, la société Edeis, représentée par Me Alonso Garcia, et venant aux droits de la SNC Lavalin, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04522_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

présentée le 22 août 2018 au maire de la commune de Lorgues, et de condamner la commune de Lorgues, d'une part, à procéder à la suppression du ralentisseur implanté au niveau du n° 32 de l'avenue Allongue

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00801_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Cabinet Alfonsi Cofirex a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge des cotisations

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY04104_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Juan et Noël B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 1er février 2021 par lequel le maire d'Allonzier la Caille a accordé un permis de construire modificatif à la SAS

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA02321_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 31 août 2021 et le 8 février 2023, la commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres, représentée par Me Alonso Garcia, conclut, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01020_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

renvoi du Conseil d'Etat : I - Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 17 octobre 2019 et le 10 février 2020, sous le n° 19VE03480, la commune de Versailles, représentée par Me Alonso

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01591_20240806

Admin. Appel

6 août 2024

6 août 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 mai et 8 juillet 2024, la SA Hiscox, représentée par Me Draghi-Alonso, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX00624_20240731

Admin. Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2024, le centre hospitalier universitaire de la Martinique (CHUM), représenté par la SELARL Alonso Garcia, agissant par Me Alonso Garcia, conclut au rejet

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00809_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2025, la société Socotec Construction, représentée par Me Draghi-Alonso, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03200_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Alfonsi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →

Annonces BODACC768 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR ADRIEN ALONSO

SIREN 830986857GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALONSO

SIREN 809644164GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON ALONSO

SIREN 932357783GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALONSO CONTROLE TECHNIQUE

SIREN 413368598GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALONSO TRANSPORTS

SIREN 314406703GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

06/08/2026

Voir →